Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
98W/54
2004.
26W/6
M15040 Organisation de séjours en classes de découverte 2016 (classes de ski dans les Alpes) : offres non retenues.
77W/196
,
2015
Attestations ASSEDIC (copies).
80W/175-80W/178
,
2015-2017
État civil.
50W/0-50W/69
,
1644-2007
SOMMAIRE :
50W0-9. Baptêmes, mariages, sépultures. 1644-1789.
50W10-24. Naissances, mariages, décès. 1790-1911.
50W25. Table décennale. 1913-1922.
50W26-68. Décès. 1936-2007.
50W69. Registres numérisés. 2008.
M07054 Fourniture de pneumatiques pour les véhicules légers de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/145
,
2007-2010
Autorisations d'urbanisme.
88W/1-88W/88
,
1939-2017
SOMMAIRE :
88W1-88. Autorisations d'urbanisme. 1939-2017.
M07023 Travaux de rénovation et mise en conformité de l'éclairage public : offre retenue, suivi.
77W/225
,
2007-2011
M05008 Fourniture et livraison d'effets vestimentaires, de tenues d'uniforme et accessoires pour les gardes urbains, gardiens de cimetières et agents de sécurité des écoles : offre retenue, suivi.
77W/93
,
2005-2009
1991
88W/48
Permis de construire.
M05005 Fourniture, livraison et installation de mobilier scolaire : offre retenue, suivi.
77W/18
,
2005-2008
1997.
50W/49-50W/50
J-Z.
53W/19
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres retenues, suivi.
77W/441-77W/444
,
2015-2016
M08040 Travaux d'entretien courant, de mise au normes, neufs et divers, tout corps d'état sur le patrimoine de la Ville : offres retenues, suivi.
77W/155-77W/157
,
2008-2010