Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
48W/5
,
2006
Autorisations d'urbanisme.
88W/1-88W/88
,
1939-2017
Registres.
N° 12031751 à 840.
91W/34
Dossiers allocataires - 2011
48W/78
,
2011
M17020 - Fourniture et pose de divers types de portails et clôtures pour l'ensemble des équipements de la ville : suivi de procédure, offres.
98W/110
,
2017-2021
1985
88W/41
Permis de construire.
M15040 Organisation de séjours en classes de découverte 2016 (classes de ski dans les Alpes) : offres retenues, suivi.
77W/438
,
2015-2016
Suivi de procédure.
98W/113
Statistiques, commission d'admission à un mode d'accueil (CAMA).
26W/1-26W/8
,
1987-2006
Tableaux récapitulatifs, analyses des demandes d'inscription, notes, correspondance.
M06051 Entretien et réhabilitation des réseaux communaux d'assainissement d'eaux pluviales et d'eaux usées : offres retenues, suivi, dossier sous-Préfecture.
77W/132-77W/134
,
2006-2010
N° 11426100 à 160.
91W/27
BV 18 à 20
91W/12
Comité de jumelage Akjoujt-Sevran
1AV/2
Suivi de procédure.
98W/100
BELLEGARDE Bruno
167W 2
,
2014-2017