Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
17W/24
,
2008
Procédure sans suite - Reprise de concessions, d'emplacements en terrain commun dans le cimetière municipal : suivi de procédure.
98W/39
,
2018
Reconversion de la friche KODAK
31W
Dossiers allocataires - 2008
48W/40
,
2008
N° 11426161 à 195.
91W/28
juillet - décembre
17W/1
,
1996
Acquisition de véhicules pour les services de la ville : offres retenues, suivi.
77W/136
,
2006-2010
juillet - septembre
17W/28
,
2009
Statistiques, commission d'admission à un mode d'accueil (CAMA).
26W/1-26W/8
,
1987-2006
Tableaux récapitulatifs, analyses des demandes d'inscription, notes, correspondance.
Offres non retenues (1/2).
98W/34
Recensement général.
53W/6
,
1975
Liste nominative : registre.
1991.
53W/25
BV 18 à 20
91W/12
ALLUITTE épouse FRANCOMME Isabelle
167W 1
,
2016-2019
M17020 - Fourniture et pose de divers types de portails et clôtures pour l'ensemble des équipements de la ville : suivi de procédure, offres.
98W/110
,
2017-2021