Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
98W/33
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2017-2018
Projet EMS Sevran (2008-2009). Projets pédagogiques (2009-2015). Bilans activités (1994-2014). Programmes activités (1993-2010). Fiches actions (2013). Plannings activités (1998-2016). Stages / activités été (2006-2009) : inscriptions, bilans, listes appel. Programmes petites et grandes vacances (2009-2014) : inscriptions, activités, listes appel. Fonctionnement (1991-2009) : courrier, convention Newsnigth, demande subvention.
102W/5
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1994-2014
Actes n°1 à 297.
50W/53
Actes n°298 à 515.
50W/54
Suivi de procédure, offres retenues.
98W/5
Projet de parc Laverne, Marchés : élaboration des marchés de maîtrise d'oeuvre, marché aménagement, marché bâtiment abandonné
31W/4
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2006-2007
M17034 - Contrat d'abonnement pour l'utilisation du service logiciel « ActeurCS » : suivi de procédure, offre retenue.
98W/127
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2017-2021
Certificats d'urbanisme.
88W/74
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2010
M05061 Reprises de concessions dans les cimetières de la ville de Sevran et dans le cimetière municipal de Tremblay : offre retenue, suivi.
77W/94
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2005-2009
M07061 Mise en œuvre d'une solution intégrée de gestion basée sur ZOP/ERP5 pour les services techniques de la Ville de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/48
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2007-2008
M08001 Organisation de séjours en centre de vacances été 2008 pour les préadolescents, adolescents et jeunes de Sevran : offres retenues, suivi.
77W/54
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2008
Plannings des vacances (1994-1996). Bilans activités (1994-1998). Fête école municipal des sports (1990/1993-1996/2010-2011 : programme activités, courrier, plannings. Articles journal des animations sportives (1998-2013)
102W/10
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1990-2013
Dossiers allocataires - 2009
48W/53
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2009
Tables décennales.
53W/7-53W/21
M08047 Achat de 2 bâtiments modulaires pour la création de 2 classes sur les groupes scolaires Montaigne et Hugo/Lamartine : offre, suivi.
77W/77
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2008