Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
77W/17
,
2005-2008
M08044 Réalisation d'un diagnostic local de sécurité : offre retenue, suivi.
77W/75
,
2008
2002
88W/64
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
SOMMAIRE 26W1-8. Statistiques, commissions d'admission à un mode d'accueil (CAMA). 1987-2006. 26W9. Projet de création et d'extension de structures d'accueil de la Petite Enfance. 1997-2003.
26W/1-26W/9
,
1987-2006
SOMMAIRE
26W1-8. Statistiques, commissions d'admission à un mode d'accueil (CAMA). 1987-2006. 26W9. Projet de création et d'extension de structures d'accueil de la Petite Enfance. 1997-2003.
Suivi de procédure.
98W/93
Bilans par année; Journal de bord séjour Sérandon.
102W/14
,
1994-2008
Dossiers allocataires - 2009
48W/49
,
2009
2016
80W/165
2013-2016
80W/3
Projet service (1994-1995). Plan avec localisation d'activités. Projet pédagogique (1988-1989). Fête EMS (1989-1990) : organisation de la fête, projet, compte-rendu réunion. Inscriptions (1988-1991). Cahier d'appels (1988-1995). Régie (1997-2002) : justificatifs paiement. Vacataires (1990-1997) : état mensuel (1990-1991), plannings (1996-1997). Courrier (1989-2002). Programmes et informatifs (1989-2012).
102W/2
,
1988-2012
M08039 - Acquisition de marchandises industrielles, matériaux, produits de la sidérurgie et du bois pour l'entretien des bâtiments et espaces communaux : offre retenue, suivi, catalogues, dossier sous-Préfecture.
77W/70-77W/73
,
2008
2001.
26W/3
Entretien des espaces paysagers de la Ville : candidatures non admises.
77W/2
,
2008-2009
Révision d'urgence POS pour parc Kodak, Dossier enquête publique, Panneaux concertation préalable
31W/38
,
2002-2004
Offres non retenues (2/4).
98W/61