Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
50W/42-50W/43
Dossiers allocataires - 2010
48W/63
,
2010
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
98W/111
,
2017-2021
BV 8 (F-Z) à 9
91W/8
Offre retenue.
98W/97
1978
88W/34
Permis de construire.
Dossiers contentieux, discipline :
167W 1-167W 23
,
1985-2021
2017-2018
91W/37-91W/39
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
98W/2-98W/3
,
2016-2018
1983-1992.
53W/15-53W/19
1969
88W/25
Permis de construire.
Pièces administratives : délibérations du conseil d'administration du cinéma, budget, décisions, consultation juridique, organigramme personnel,règlement intérieur cinéma, copie délibération conseil municipal 18 du 30/04/2002, copie délibération conseil municipal 7 du 27/03/2000, décision Maire 266/2012, certificat inscription SIRENE
167W 39
,
2003-2012
Dialogue [Nouvelle série]
1BIB/81-1BIB/165
,
1986-1995
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
77W/42
,
2006-2008
Dossiers allocataires - 2010
48W/76
,
2010