1988-1990
88W/44-88W/47
Permis de construire, déclarations de travaux.
Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
2011.
25W/89
Marchés publics.
77W
,
2004-2016
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
Commission d'appel d'offres : convocations.
98W/77-98W/78
,
2017
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
77W/20
,
2005-2008
Dossiers contentieux, discipline :
167W 1-167W 23
,
1985-2021
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
77W/494-77W/495
,
2015-2019
Offres non retenues (2/2).
98W/7
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
77W/16
,
2004-2008
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
77W/57-77W/58
,
2008
Retraites.
80W/23
,
2008-2015
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
31W/1-31W/50
31W/1-31W/50
,
1991-2015
Offres retenues (4/6).
98W/119
Population.
45W/1-45W/157
,
1985-2015
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
77W/475-77W/478
,
2016-2017