Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
1D/2
,
s.d.
Registre des délibérations : séances du 31 janvier 1979 au 30 octobre 1979
1D/36
,
1979
« Au Pont de Sevran Café-Terminus, Tabac, Hôtel-Restaurant »
4FI/205
,
1925
Sevran le journal - n°72 - Janvier 2009
1BIB/271
,
janvier 2009
2017
80W/166-80W/168
Direction des Ressources Humaines
167W
,
1985-2021
Cinéma 39 marches : pièces administratives du conseil d'administration de la régie du cinéma (régie dotée de personnalité morale et autonomie financière dénommée "cinéma 39 marches")
Risques statutaires.
80W/24
,
2014
États récapitulatifs des prestations de services d'assurances pour le personnel communal, correspondance.
Délégation du service public du marché
167W 25
,
2016
Projet pédagogique (2012-2013). Programmation annuelle football. Bilan pédagogique (199-2000). Bilans (2009-2010/2012-2015). Statistique d'inscriptions (1998-1999). Fiches actions (2012-2015). Fonctionnement (1998-2018): plannings activités par année, informatif activités, fiches suivie, tarifs, publicité, modèles de cartes d'inscription, courrier. Fête EMS (2007-2015) : courrier, diplôme participation, fiche suivie, planning activités, programme de la fête, devis, facture, décision. Courrier (2000-2012). Listes d'appel (2001-2015).
102W/1
,
1998-2018
M07073 Acquisition de livres pour la bibliothèque municipale, les écoles et différents services d'accueil : dossier sous-Préfecture, offres, suivi.
77W/229-77W/231
,
2007-2011
2014
51W/1-51W/2
1983
88W/39
Permis de construire.
N° 11425200 à 250.
91W/29
Dossiers allocataires - 2011
48W/79
,
2011
Dossiers allocataires - 2009
48W/55
,
2009