Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
33W/17
1994
88W/53-88W/54
Permis de construire, déclarations de travaux.
YVERNAT Michel
167W 23
,
2018
Dossiers allocataires - 2006
48W/1
,
2006
M06024 Mise à disposition de matériel, transport et élimination de déchets de l'annexe du CTM et des déchets du marché alimentaire de Sevran : offres retenues.
77W/129
,
2006-2010
M16024 Fourniture de pneumatiques pour les véhicules municipaux : offre non retenue.
77W/408
,
2016-2019
Grèves.
80W/1-80W/2
,
2009-2013
Recensement des agents grévistes.
M09077 Travaux de mise en conformité de la ligne 147 : offres.
77W/168
,
2009-2010
Certificats d'urbanisme.
88W/84-88W/86
,
2017
janvier - juin
17W/20
,
2006
Réparation des véhicules du parc automobile : procédure infructueuse.
77W/312
,
2016
Rapport d'activité
17W/43
,
1995 - 1999
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : suivi de procédure, offre retenue.
98W/124
,
2017-2021
M16047 Maintenance de matériels de restauration et d'entretien du linge : offres non retenues.
77W/455
,
2016-2021
1989.
53W/23