Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
31W/3
,
2005-2007
Liste des passeports périmés.
91W/44
,
2016-2017
Réalisation d'une étude portant sur la carte scolaire de la Ville de Sevran : offres, suivi.
77W/8
,
2007
1996.
50W/47-50W/48
Procédure infructueuse - Service de réparation des véhicules et fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de marque GOUPIL de la ville de Sevran : suivi de procédure, offre.
98W/47
,
2018
Radiations des listes électorales.
91W/17-91W/19
,
2016
M05059 Achat de sacs poubelles pour la Ville de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/28
,
2005-2008
Prestations d'actions sociales.
80W/122
,
2014
Demandes et justificatifs, attestations, pièces comptables.
Journaux de Sevran
48W/84
,
2008-2011
M17014 - Fourniture et maintenance de photocopieurs numériques multifonctions pour les services municipaux : suivi de procédure, offre retenue.
98W/91
,
2017-2020
Dossiers allocataires - 2008
48W/42
,
2008
M05018 Fourniture et pose de voilages, rideaux occultant et solaires sur l'ensemble des établissements de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/19
,
2005-2008
Dossiers allocataires
48W
,
2006-2011
Dossiers allocataires / documentation
2001
88W/63
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Actes n°298 à 442.
50W/39