Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
53W/10
Dossiers allocataires - 2009
48W/45
,
2009
M17012 - Réhabilitation du groupe scolaire Sévigné : suivi de procédure, offre retenue, actes de sous-traitance.
98W/8-98W/9
,
2017-2018
Population.
53W/1-53W/25
,
1868-2012
SOMMAIRE
53W1-4. Cimetières. 1868-1946.
53W5. Élections. 1953.
53W6. Recensement. 1975.
53W7-25. État civil. 1923-2012.
juillet - décembre
17W/11
,
2002
2000
88W/62
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
2015
51W/3-51W/4
1939-1948
88W/1-88W/4
Permis de construire.
Dossiers allocataires - 2006-2007
48W/13
,
2006-2007
Liste complémentaire européenne.
91W/16
,
2017
Commission du 10 janvier 2017.
2001.
25W/45-25W/46
M17010 - Location d'autocars avec chauffeurs et de véhicules 9 places maximum sans chauffeur pour divers services de la ville : offres non retenues.
98W/64
,
2017-2021
2007.
25W/84-25W/86
M08061 Création d'un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Jesse Owens : offres, DCE, suivi, échantillons.
77W/158-77W/162
,
2008-2010
Pièces comptables.
25W/1-25W/4
,
1998