Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
17W/29
,
2009
M16001 Vérification des alarmes anti-intrusion et des systèmes de détection incendie : offre retenue, suivi.
77W/512
,
2016-2020
Actes n°208 à 403.
50W/43
Décès.
50W26-50W/68
,
1936-2007
Registres.
Dossiers allocataires - 2006
48W/7
,
2006
1964
88W/20
Permis de construire.
Dossiers allocataires - 2010
48W/71
,
2010
Offres non retenues (2/2).
98W/22
juillet - décembre
17W/5
,
1999
M18008 - Organisation d'un repas "Banquet" pour les retraités de la ville de Sevran : suivi de procédure, offre retenue.
98W/88
,
2018
2017
88W/83-88W/88
Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme, déclarations préalables, autorisations de travaux.
Marché de définition : Marchés, Rendus des trois équipes + rendus intermédiaires, Etapes du choix
31W/10
,
2003-2006
BRISTICA Agnès
167W 3
,
2015-2016
Contrats.
87W/1-87W/2
,
2012-2019
Dossiers de suivi de contrats arrivés à échéance : contrats, décisions, avenants.
Dossiers allocataires - 2008
48W/38
,
2008