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4FI/726
Registre des délibérations : séances du 29 décembre 1933 au 22 mai 1937
1D/10
,
1933-1937
1992
88W/49-88W/50
Permis de construire, déclarations de travaux.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
98W/45
,
2018
M05008 Fourniture et livraison d'effets vestimentaires, de tenues d'uniforme et accessoires pour les gardes urbains, gardiens de cimetières et agents de sécurité des écoles : offre retenue, suivi.
77W/93
,
2005-2009
2012.
33W/5-33W/9
M07023 Travaux de rénovation et mise en conformité de l'éclairage public : offre retenue, suivi.
77W/225
,
2007-2011
juillet - décembre
17W/21
,
2006
« Route de Livry »
4FI/677
« Le Canal Freinville »
4FI/358
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenue Liégeard »
4FI/426
Registre des délibérations : séances du 5 février 1958 au 23 juin 1960
1D/17
,
1958-1960
Registre des délibérations : séances du 14 mai 1899 au 29 mai 1909
1D/5
,
1899-1909
Registre des délibérations : séances du 26 mars 1971 au 23 novembre 1971
1D/28
,
1971
« FREINVILLE (S.-et-O.) Le Marché »
4FI/522