Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
48W/62
,
2010
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
31W/40
,
2002-2004
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
77W/375
,
2016-2018
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
98W/20
,
2010
2013.
33W/20
Dossiers allocataires - 2006
48W/8
,
2006
2000.
50W/55-50W/56
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
98W/125
,
2017-2021
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
98W/126
,
2017-2021
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
98W/1
,
2015-2018
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
98W/112
,
2017-2021
2005
88W/67
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
77W/148
,
2007-2010
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
98W/16-98W/17
,
2015
Dossiers allocataires - 2008
48W/31
,
2008