Toutes les ressources 2 486 résultats (3ms)
77W/379
,
2010-2014
1974
88W/30
Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961
1D/18
,
1960-1961
Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980
1D/37
,
1980
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]
1D/41
,
1974-1982
2012-2019
87W/2
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
1D/25
,
1968
2003
88W/65
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
77W/151
,
2007-2010
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
77W/347
,
2009-2012
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/471-77W/472
,
2016-2017
Commission d'appel d'offres : convocations.
98W/77-98W/78
,
2017
FSL : dossiers de suivi.
51W/5-51W/69
,
2007-2015
Syndicats
17W/45
31W/1-31W/50
31W/1-31W/50
,
1991-2015