Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
48W/81
,
2011
Actes n°1 à 255.
50W/34
Pièces comptables.
25W/1-25W/4
,
1998
2014
51W/1-51W/2
Actes n°322 à 478.
50W/58
Projet de parc Laverne, Parvis des écoles : Esquisse (concertation), AVP, Remarques AVP, Déplacement 605, Aire de jeux
31W/44
,
1995-2005
1997
88W/59
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M16028 Fourniture, pose et entretien de petits matériels sportifs : offre retenue, suivi.
77W/486
,
2016-2018
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : suivi de procédure, offre retenue.
98W/124
,
2017-2021
1989.
53W/23
M12035 Fourniture, installation, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine public de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/436
,
2012-2016
1966
88W/22
Permis de construire.
Travaux de déconstruction des tennis couverts de la Cité des Sports : dossiers sous-Préfecture.
77W/186
,
2010
2014.
33W/12-33W/14
Population.
53W/1-53W/25
,
1868-2012
SOMMAIRE
53W1-4. Cimetières. 1868-1946.
53W5. Élections. 1953.
53W6. Recensement. 1975.
53W7-25. État civil. 1923-2012.