janvier - juin
17W/20
,
2006
Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offre retenue, suivi.
77W/474
,
2016-2017
Dossiers allocataires - 2007
48W/17
,
2007
Offres non retenues (2/2).
98W/35
2001.
25W/45-25W/46
SYLLA Modi
167W 13
,
2012-2018
Liste des passeports périmés.
91W/44
,
2016-2017
Réalisation d'une étude portant sur la carte scolaire de la Ville de Sevran : offres, suivi.
77W/8
,
2007
M17016 - Travaux de voiries et réseaux divers dans le cadre du projet d'aménagement des espaces publics du projet immobilier sur le site Freinville-Westinghouse : suivi de procédure, actes de sous-traitance, offres retenues et non retenues.
98W/10-98W/14
,
2017
2014-2017
80W/17
M09064 Étude sur l'accessibilité des personnes handicapées aux ERP : offre retenue.
77W/345
,
2009-2012
M08012 Fourniture et installation de mobilier urbain : offre retenue, suivi.
77W/242
,
2008-2011
M17010 - Location d'autocars avec chauffeurs et de véhicules 9 places maximum sans chauffeur pour divers services de la ville : offres non retenues.
98W/64
,
2017-2021
1994.
50W/44-50W/45
Cotisations et charges sociales (IRCANTEC, CNRACL, mutuelle).
80W/158-80W/168
,
2000-2017
Bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de données sociales (DADS).