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4FI/670
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1960-1974]
1D/40
,
1960-1974
2017
80W/12-80W/14
R à Z
17W/51
,
2000-2013
2014.
33W/12-33W/14
Mise en propreté des locaux et entretien de la vitrerie : offres non retenues.
77W/204-77W/206
,
2015
« AULNAY-SOUS-BOIS L'Eglise de Freinville »
4FI/407
« L'esprit Nobel, le parcours européen d'un grand découvreur Stockholm Sevran San Remo »
4FI/104
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Allée Bugeaud. »
4FI/451
« Le Canal »
4FI/69
[Un ouvrier avec sa machine]
4FI/503
« Avenue Maxime »
4FI/666
2009-2012
80W/26
Dossiers allocataires - 2006
48W/4
,
2006
M09064 Étude sur l'accessibilité des personnes handicapées aux ERP : offre retenue.
77W/345
,
2009-2012