Dossiers allocataires - 2007
48W/14
,
2007
Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
M07078 Acquisition de véhicules neufs pour les besoins des services de la Ville : dossier sous-Préfecture, suivi.
77W/232
,
2007-2011
Dècès.
53W/18-53W/19
M15024 Travaux de création et d'entretien de la signalisation routière horizontale sur le territoire communal : offre retenue, suivi.
77W/492
,
2015-2019
Offres retenues (3/6).
98W/118
Actes n°324 à 600.
50W/52
Certificats d'urbanisme.
88W/74
,
2010
1980
88W/36
Permis de construire.
Sevran le journal - n°17 - Été 2003
1BIB/216
,
2003, Entre juin 2003 et août 2003
M07061 Mise en œuvre d'une solution intégrée de gestion basée sur ZOP/ERP5 pour les services techniques de la Ville de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/48
,
2007-2008
Plannings des vacances (1994-1996). Bilans activités (1994-1998). Fête école municipal des sports (1990/1993-1996/2010-2011 : programme activités, courrier, plannings. Articles journal des animations sportives (1998-2013)
102W/10
,
1990-2013
M08051 - Achat de cartouches pour les imprimantes et les télécopieurs : offre retenue.
77W/322
,
2008-2012
Offres retenues (1/3).
98W/105
Projet EMS Sevran (2008-2009). Projets pédagogiques (2009-2015). Bilans activités (1994-2014). Programmes activités (1993-2010). Fiches actions (2013). Plannings activités (1998-2016). Stages / activités été (2006-2009) : inscriptions, bilans, listes appel. Programmes petites et grandes vacances (2009-2014) : inscriptions, activités, listes appel. Fonctionnement (1991-2009) : courrier, convention Newsnigth, demande subvention.
102W/5
,
1994-2014
Actes n°1 à 301.
50W/65