2005
88W/67
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
98W/58-98W/59
,
2017-2021
janvier - juin
17W/22
,
2007
N° 12031841 à 900.
91W/35
Actes n°288 à 527.
50W/56
Dossiers allocataires - 2008
48W/34
,
2008
2014.
33W/21
1998-2000
45W/154
,
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
77W/243
,
2008-2011
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
77W/310
,
2016
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
77W/191
,
2011-2015
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
77W/488
,
2015-2019
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
77W/88
,
2008
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
77W/357
,
2010-2013
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
77W/153-77W/154
,
2008-2010