Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
4FI/98
« La Baignade »
4FI/101
« Sevran, divers aspects de la ville »
4FI/9
« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »
4FI/510
« Sevran La Poste »
4FI/306
« La Place »
4FI/231
,
1913
« Le port du Canal »
4FI/56
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
77W/35
,
2006-2008
Pièces administratives : délibérations du conseil d'administration du cinéma, budget, décisions, consultation juridique, organigramme personnel,règlement intérieur cinéma, copie délibération conseil municipal 18 du 30/04/2002, copie délibération conseil municipal 7 du 27/03/2000, décision Maire 266/2012, certificat inscription SIRENE
167W 39
,
2003-2012
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
77W/491
,
2015-2019
MAALLEM Labesse : dossier carrière, courrier, accord transactionnel, Tribunal administratif, délibérations conseil municipal
167W 38
,
1998-2016
Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
1D/22
,
1965
« Café de la Gare - Maison CHAPOUX »
4FI/202
,
1922
« La Gare »
4FI/157
,
1910
« Freinville la Gare »
4FI/466