Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
48W/49
,
2009
Dossiers de suivi de procédures, offres.
98W/1-98W/129
,
2010-2022
2011
88W/77-88W/79
Déclarations préalables, certificats d'urbanisme, permis de construire.
Souvenirs de Montceleux Pont-Blanc [1923-2010]
1AV/3
ADPA / PSD
17W/46
Comptabilité.
33W/1-33W/21
,
2010-2014
SOMMAIRE :
33W1-14. Fonctionnement. 2010-2014.
33W15-18. Programme de réussite éducative (PRE). 2010-2014.
33W19-21. Bordereaux-journaux de mandats et de titres de recettes. 2010-2014.
Actes n°298 à 515.
50W/54
M11030 Fourniture et livraison de végétaux de serres et massifs fleuris : offres non retenues.
77W/189
,
2011-2015
janvier - juin
17W/34
,
2012
2010
88W/74-88W/76
Certificats d'urbanisme, permis de démolir, déclarations préalables.
M07037 - Fourniture de vêtements de travail : offre retenue, suivi.
77W/142
,
2007-2010
M10050 Acquisition et maintenance d'une solution d'impression et de numérisation pour le bureau d'études : offre retenue.
77W/182
,
2010
Décès.
91W/20-91W/21
,
2013-2017
Certificats (doubles).
Échantillons.
98W/56
2009.
25W/105-25W/109