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50W/44-50W/45
Cotisations et charges sociales (IRCANTEC, CNRACL, mutuelle).
80W/158-80W/168
,
2000-2017
Bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de données sociales (DADS).
« Lotissement de la Mairie » : Rue Augustin Thierry
4FI/309
« FREINVILLE (S.-et-O.). Sortie de l'Usine Westinghouse. »
4FI/501
Dialogue [Nouvelle série] - n°57 - Septembre 1992
1BIB/139
,
septembre 1992
Grèves.
80W/1-80W/2
,
2009-2013
Recensement des agents grévistes.
M15041 Acquisition de bâtiments modulaires : offres retenues, suivi.
77W/439
,
2015-2016
M07065 Acquisition de mobilier de bureau et de petits matériels de bureau pour les services de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/103-77W/104
,
2007-2009
M16029 Déplacement, reconditionnement et mise en place sur site annexe de bâtiments modulaires à vocation de salles polyvalentes et déplacement de vestiaires existants : offre retenue, suivi.
77W/469-77W/470
,
2016-2017
1939-1948
88W/1-88W/4
Permis de construire.
Dossiers allocataires - 2006
48W/9
,
2006
2017
80W/22
1936-1939.
50W/26
Sevran Infos - n°34 - Été 2001
1BIB/199
,
2001, Entre juin 2001 et août 2001
M16006 Prestation de déplacement, de déménagement ou de stockage de mobilier/matériel de bureau : offre retenue, suivi.
77W/515
,
2016-2020