janvier - juin
17W/20
,
2006
Toutes les ressources 2 531 résultats (2ms)
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offre retenue, suivi.
77W/474
,
2016-2017
Dossiers allocataires - 2007
48W/17
,
2007
Offres non retenues (2/2).
98W/35
2001.
25W/45-25W/46
SYLLA Modi
167W 13
,
2012-2018
Liste des passeports périmés.
91W/44
,
2016-2017
Réalisation d'une étude portant sur la carte scolaire de la Ville de Sevran : offres, suivi.
77W/8
,
2007
M17016 - Travaux de voiries et réseaux divers dans le cadre du projet d'aménagement des espaces publics du projet immobilier sur le site Freinville-Westinghouse : suivi de procédure, actes de sous-traitance, offres retenues et non retenues.
98W/10-98W/14
,
2017
2014-2017
80W/17
1994.
50W/44-50W/45
Cotisations et charges sociales (IRCANTEC, CNRACL, mutuelle).
80W/158-80W/168
,
2000-2017
Bordereaux périodiques de déclaration de cotisations, états annuels des versements, déclarations annuelles de données sociales (DADS).
M08055 Démolition de 2 bâtiments pour la ville de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/80
,
2008
M09029 Marché d'évolution et de développement du site ville-sevran.fr pour la mise en ligne d'une solution de gestion de contenu intranet et internet : offre retenue, suivi de procédure.
77W/340-77W/341
,
2009-2012
M09064 Étude sur l'accessibilité des personnes handicapées aux ERP : offre retenue.
77W/345
,
2009-2012