Toutes les ressources 2 531 résultats (3ms)
1D/8
,
s.d.
Fourniture et pose de jeux et sols de sécurité dans deux écoles : offre retenue, suivi.
77W/152
,
2007-2010
Offre retenue (lot n°4).
98W/13
M08051 - Achat de cartouches pour les imprimantes et les télécopieurs : offre retenue, suivi de procédure.
77W/323
,
2008-2012
17 mai 1939 - 13 octobre 1939
88W/2
Reconversion du terrain Kodak | Aménagement du parvis des écoles et du bld de la République : offres.
77W/110-77W/113
,
2009
Élections - Affaires générales.
91W/1-91W/51
,
2013-2018
SOMMAIRE :
91W1-19. Élections. 2013-2017.
91W1. Fichier général INSEE. 2013-2016.
91W2-3. Changements d'adresse. 2016-2017.
91W4-16. Demandes d'inscription sur les listes élecorales. 2016-2017.
91W17-19. Radiations. 2016.
91W20-51. Affaires générales. 2013-2018.
91W20-21. Certificats de décès. 2013-2017
91W22-39. Attestations d'accueil. 2017-2018.
91W40-45. Papiers d'identité. 2016-2017.
91W46-51. Courriers. 2017.
MASSOUTRE Evelyne
167W 9
,
2019
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1982-1988]
1D/42
,
1982-1988
Acquisition de papier éco-responsable à des fins d'écriture, d'impression et de copie : offres retenues, suivi.
77W/256-77W/257
,
2008-2011
M16034 Prestations topographiques : offres retenues, suivi.
77W/531-77W/533
,
2016-2020
1955
88W/11
Permis de construire.
Offres non retenues (2/2).
98W/22
Logement.
51W/1-51W/69
,
2007-2015
Dossiers de contentieux liés à des expulsions locatives, dossiers FSL (Fonds de solidarité au logement).
Offres non retenues (1/3).
98W/24