Toutes les ressources 2 486 résultats (44ms)
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
Permis de construire, permis de démolir.
1909-1911.
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Commission d'appel d'offres : convocations.
1995.
Déclarations de travaux.
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
Offre retenue (lot n°1).
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
Dialogue [Nouvelle série]
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
2017-2018
1958
Permis de construire.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
Offres non retenues (2/2).
Offres non retenues (1/2).
2004.
Syndicats
2011.
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
Dossiers allocataires - 2008
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2010
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
Offres retenues (1/6).
2003
1er semestre 2017
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
1906-1908.
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
Déclarations de travaux.
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
Permis de construire.
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
1988.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
1990.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
Passeports.
Bordereaux de remises.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
1974
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
Offres.
2000.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
Bulletins et journaux municipaux
Dossiers allocataires - 2009
31W/1-31W/50
2010.
Permis de construire.
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
1978
Permis de construire.
1979
Permis de construire.
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
Dossiers allocataires - 2008
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
2000-2011
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
2005.
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
2016-2017
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
avril - juin
2012
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
BV 15 à 17
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
2008.
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
CAO : convocations.
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
N° 12031841 à 900.
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
2014.
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
1965
Permis de construire.
2016
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
Offre retenue.
1972
Permis de construire.
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
janvier - juin
Tables annuelles.
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
2011
Dossiers allocataires - 2008
1969
Permis de construire.
2008.
Actes n°258 à 504.
Dossiers allocataires - 2009
Actes n°1 à 263.
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
Suivi de procédure.
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
Dossiers allocataires - 2006
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
Permis de construire.
Chômage.
Offres retenues (4/6).
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
juillet - décembre
1990.
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
1983-1992.
Dossiers allocataires - 2009
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
2015
2002.
BV 8 (F-Z) à 9
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2008
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon
2001.
2011
FSL : dossiers de suivi.
1970
Permis de construire.
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
Mémoire d'un exilé sevranais
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
2013.
2007.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
1998.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2010
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
2016-2017
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
Dossiers administratifs des sorties
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Offres retenues (2/2).
Factures.
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
BV 25
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
Certificats d'urbanisme.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
janvier - juin
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
Actes n°288 à 527.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
2006.
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
Dossiers allocataires - 2007
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
Dossiers allocataires - 2009
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
« La Sevranaise et les hauteurs de Livry »
« Les Écoles »
« Chemin de halage et Pont de Sevran »
« Gargan-l'Abbaye Usine de Freinville »
1954
Permis de construire.
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
2011.
2012
2006
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
Dossiers allocataires - 2007
Dossiers allocataires - 2010
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
1993.
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
Suivi de procédure.
« Monument aux Morts »
« La Route de Livry »
« Place du Marché »
« Place Gaston Bussière. »
« Stockholm Utsigt fran Katarinahissen »
« Sevran Le Pont de Sevran »
« Freinville (S&O) L'usine entrée des ouvriers. »
« Vaujours Caserne Sevran-Livry »
« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »
« Freinville (S.et-O.) Le Pont de Rougemont »
« La Place »
« Café de la Gare - Maison CHAPOUX »
« SEVRAN (S.-et-O.) - Route de Livry
« Avenue du Général Leclerc »
« Freinville-Sevran »
« Usine des Films Kodak. »
« FREINVILLE Avenue Liégeard »
« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »
« La route de Livry »
« La Rue de la Gare et l'Église. »
« Route Gabriel Péri »
« La montée du Pont du Chemin de Fer »
« Le port du Canal »
« Sevran, divers aspects de la ville »
« Canal de l'Ourcq à Freinville-Sevran »
« Le Canal de l'Ourcq »
« La Sevranaise, vue du Canal »
« Route de Vaujours »
« La Caserne d'Infanterie »
« Souvenir de Sevran »
« Sevran Le Pont du Canal »
« Sevran Plâtrière du Canal »
« Sous le Pont du Canal »
« Le Canal de l'Ourcq »
« SEVRAN FREINVILLE Eglise Ste-Elisabeth »
« Vue Panoramique »
« Le Canal »
« FREINVILLE - SEVRAN (S.
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Pont de Rougemont »
« La Place et Rue de la Gare »
« Sevran-Seine-Saint-Denis
« Sevran-Livry »
« Bords du Canal »
« Le Canal »
« La maison de repos et de convalescence de Sevran - La rivière. »
« Rue de la Passerelle »
« Le Pont sur la ligne de Chemin de fer »
« La Gare »
« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »
« Allée de l'Église »
« Avenue de la Gare »
« Carrefour de la Gare »
« Villa des Fleurs[], Maison de Repos et de Convalescence » Boulevard de l'Ourcq (actuellement Boulevard Stalingrad)
« La Baignade de Freinville Sévran »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »
« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »
« Détachement d'Artillerie Coloniale. »
« Vert Galant (S-et-O) Canal de l'Ourcq : Baignade »
« La maison de repos et de convalescence de Sevran (93) - Le potager. »
« Sevran Quais de la Gare »
« Avenue de la gare, la Poste »
« La Cité Savigny »
« Le Parc des Soeurs »
Carnaval Blues, 14e Carnaval de Sevran.
« Les Écoles »
« San Remo Corso Imperatrice »
« Plaine de Freinville Sévran (S.-et-O.) »
« Sevran Le Canal de l'Ourcq vu du pont de Sevran (Coté Freinville) »
14 juillet 1929, Roger et André Pericaud
« Perspective du Canal de l'Ourcq »
« Le Parc Roger Badier »
« La Mairie »
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O.) Allée Liégeard .Fête de Freinville. »
« Le Pont et le Building Dumontel »
« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Arrivée d'un Train Halte : Freinville-Sevran »
« Sevran La Place »
« FREINVILLE Allée de Guise. »
« Les Écoles »
« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Vue Générale »
« La Gare »
« Freinville La Baignade »
« Chemin du Halage et Pont de Sevran. »
« SEVRAN Passage à Niveau »
« La Caserne d'Infanterie »
« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »
« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »
« STOCKHOLM. Vinterbild fran Skansen med Nordiska Museet. »
« Freinville (S.-et-O.) Bords du Canal La Platrière »
« Rue de la Passerelle »
« Ensemble «Terre et Famille» »
« FREINVILLE Rue de Paris »
« Avenue Maxime »
« La Place »
« Les bords du Canal et le Boulevard de l'Ourcq »
« Le Pont du Canal de l'Ourcq. »
« Place Gaston Bussière. »
« Sevran La Poste »
« Freinville Pont de Rougemont »
« Av du Maréchal Lyautey et Av. H.Barbusse »
« Vue panoramique, Le Canal de l'Ourcq, l'Écluse »
« SEVRAN-FREINVILLE Avenue Victor-Hugo »
« Freinville Sevran. Eglise Ste-Elisabeth »
« Route de Vaujours »
« Freinville-Sévran (S.-et-O.) Ouverture de la pêche »
« Avenue de la Gare La Poste »
« L''Église »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Jardins et Casino »
« Rue de la Passerelle »
« Le pont du canal de l'Ourcq »
« Le Quartier Perrin. »
« La Baignade du Canal »
« Sevran Freinville Route d'Aulnay »
FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O). Avenue Liégeard. »
« Rue de la Gare et Passage à Niveau »
« Rue de la Gare »
Dialogue [Nouvelle série] - n°74 - Été 1994
Dialogue [Nouvelle série] - n°70 - Février 1994
Sevran Infos - n°13 - Novembre/Décembre 1997
Dialogue [Nouvelle série] - n°33 - Février 1990
Sevran Infos - n°14 - Janvier/Février 1998
Dialogue [Nouvelle série] - n°36 - Mai 1990
Sevran Infos - n°10 - Mai/Juin 1997
Sevran Infos - n°5 - Juin/Juillet/Août 1996
Sevran Infos - n°4 - Avril/Mai 1996
Sevran Infos - n°24 - Octobre/Novembre 1999
Sevran le journal - n°1 - Décembre 2001
Sevran le journal - n°35 - Avril 2005
Sevran Infos - n°32 - Janvier/Février 2001
Sevran le journal - n°74 - Mars 2009
Sevran le journal - n°79 - Octobre 2009
Sevran le journal - n°43 - Février 2006
Sevran le journal - n°19 - Octobre 2003
Sevran le journal - n°31 - Décembre 2004
Sevran le journal - n°61 - Décembre 2007
Sevran le journal - n°26 - Mai 2004
Sevran le journal - n°63 - Février 2008
Sevran le journal
Sevran le journal - n°28 - Septembre 2004
Sevran le journal - n°7 - Été 2002
Sevran le journal - n°47 - Été 2006
Sevran le journal - n°29 - Octobre 2004
Sevran le journal - n°92 - Janvier 2011
Sevran le journal - n°33 - Février 2005
Sevran le journal - Supplément - Avril 2013
Sevran le journal - n°161 - Décembre 2017
Sevran le journal - n°100 -
Sevran le journal - n°143 - Janvier 2016
Sevran le journal - Supplément - Été 2015
Sevran le journal - n°96 - Mai - 2011
Sevran le journal - n°113 - Janvier 2013
Sevran le journal - n°122 - Décembre 2013
Sevran le journal - n°146 - Avril 2016
Sevran le journal - n°104 - Février 2012
Sevran le journal - n°125 - Mars 2014
Sevran le journal - n°98 -
« Intérieur de l'Église. »
« Église de Sevran Fête de Notre-Dame de Lourdes 11 Février 1934 »
Section D - Feuille n°12
Section C - Feuille n°9
Section D - Feuille n°2
Section A - Feuille n°4
Section D - Feuille n°3
Section C - Feuille n°12
Section C - Feuille n°7
Dialogue - n°17 - Décembre 1983
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°25 - Juin 1975
Dialogue [Nouvelle série] - Supplément - Septembre 1986
Dialogue - n°12 - Mars 1983
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971
Dialogue - n°10 - Janvier 1983
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°7 - Décembre 1978
Dialogue - n°24 - Février 1985
Dialogue - n°5 - Août 1982
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°1 - 1977
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979
Dialogue [Nouvelle série] - n°16 - Mai 1988
Dialogue - n°1 - Mars 1982
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°19 - Juin 1972
Dialogue [Nouvelle série] - n°1 - Février 1986
Dialogue - n°23 - Décembre 1984
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°20 - Décembre 1972
Dialogue - n°7 - Octobre 1982
Dialogue [Nouvelle série] - n°79 - Février 1995
Dialogue [Nouvelle série] - n°50 - Décembre 1991
Sevran Infos - n°7 - Novembre/Décembre 1996
Sevran Infos - n°6 - Septembre/Octobre 1996
Dialogue [Nouvelle série] - n°47 - Septembre 1991
Dialogue [Nouvelle série] - n°39 - Octobre 1990
Sevran Infos - n°25 - Décembre 1999
Sevran Infos - n°9 - Mars/Avril 1997
1803-1812.
1823-1832.
1750-1759.
1760-1769.
Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
« La Rue de l'Amicale »
« Le pont du Canal de l'Ourcq »
« FREINVILLE-SEVRAN (S -et- O) Entrée du Casino. »
« Baraquement d'Artillerie »
1873-1882.
Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961
Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950
1863-1872.
Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980
Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
Section B - Feuille n°11
Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°10 - Octobre 1979
« Les Écoles »
« Avenue de Villepinte »
« Maison Savy Téléph. 14. »
« Gare du canal »
Dessin de Dominique Breton, « Le Centre d'Accueil »
« Freinville la Gare »
« Route de Vaujours »
« Avenue de Livry »
« Sevran Avenue Villepinte Parc de la Mairie »
« La Baignade »
« Sevran Avenue de Villepinte »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville
« Sévran La Mairie »
« Route de Vajours et de Livry »
« Rue de l'Indépendance »
« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Tout l'monde aux pommes ! »
« Maison de Repos des Gardiens de la Paix, Le Parc »
Ecole Crétier
Avenue Liégeard - Boulevard Westinghouse
Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
« SEVRAN FREINVILLE Le Carrefour Liégeard »
« SEVRAN à vol d'oiseau La Sevranaise »
« Sévran Rue de l'Amicale »
« Place Gaston Bussière. »
« Place du Marché »
« Canal de l'Ourcq »
« FREINVILLE (S.-et-O.) Angle des Allées Bugeaud et d'Alençon »
« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »
« Maison Causin Les Bosquets inondés »
« La Carpière, Vue du Parc »
« Sévran Le Pont du Canal »
« FREINVILLE Rue Montesquieu »
« GARGAN-L'ABBAYE. Avenue de la Gare de l'Abbaye »
« Sevran L'Église »
« L'église Saint-Martin. »
« La Poudrerie »
Liste nominative 1931
Liste nominative 1901
Liste nominative 1926
Liste nominative 1962
Actes n°1 à 301.
Entretien des espaces paysagers de la Ville : candidatures non admises.
Fourniture de boissons alcoolisées pour la ville et le CCAS : suivi.
N° 11425831 à 870.
1990-1993
- 1990 : budget primitif (2 exemplaires), comptes administratifs ;
- 1991 : budget primitif, budget supplémentaire (2 exemplaires), budget assainissement ;
- 1993 : budget primitif (2 exemplaires).