
Toutes les ressources 2 531 résultats (50ms)


« Freinville (S&O) L'usine entrée des ouvriers. »

« La Route de Livry »

FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O). Avenue Liégeard. »

1760-1769.

1873-1882.

1803-1812.

« Chemin du Halage et Pont de Sevran. »

14 juillet 1929, Roger et André Pericaud

« La Baignade de Freinville Sévran »

« Stockholm Utsigt fran Katarinahissen »

« Le pont du canal de l'Ourcq »

« FREINVILLE Avenue Liégeard »

« La Rue de la Gare et l'Église. »

« Place Gaston Bussière. »

« Vaujours Caserne Sevran-Livry »

« Le Canal de l'Ourcq »

1823-1832.

« Freinville Pont de Rougemont »

« SEVRAN Passage à Niveau »

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Jardins et Casino »

« Sevran L'Église »

« FREINVILLE Rue Montesquieu »

« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »

1863-1872.

« Le Pont du Canal de l'Ourcq. »

« La Caserne d'Infanterie »

« FREINVILLE - SEVRAN (S.

« Rue de la Gare »

« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O.) Allée Liégeard .Fête de Freinville. »

« Le Canal »

« SEVRAN FREINVILLE Le Carrefour Liégeard »

« Ensemble «Terre et Famille» »

1750-1759.

Section B - Feuille n°11

« Rue de l'Indépendance »

« Place Gaston Bussière. »

« Rue de la Passerelle »

« La Gare »

« Usine des Films Kodak. »

« SEVRAN (S.-et-O.) - Route de Livry

« FREINVILLE-SEVRAN (S -et- O) Entrée du Casino. »

« Sévran Rue de l'Amicale »

« La Cité Savigny »

Carnaval Blues, 14e Carnaval de Sevran.

Section C - Feuille n°9

Section D - Feuille n°12

Section C - Feuille n°7

Section C - Feuille n°12

Section A - Feuille n°4

Section D - Feuille n°2

Section D - Feuille n°3

« La Carpière, Vue du Parc »

« Le Parc des Soeurs »

« Sevran Avenue Villepinte Parc de la Mairie »

« Carrefour de la Gare »

« STOCKHOLM. Vinterbild fran Skansen med Nordiska Museet. »

« Sevran-Livry »

« Villa des Fleurs[], Maison de Repos et de Convalescence » Boulevard de l'Ourcq (actuellement Boulevard Stalingrad)

« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »

« Le Canal de l'Ourcq »

« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »

« Sevran Le Pont de Sevran »

« La route de Livry »

« Souvenir de Sevran »

« Chemin de halage et Pont de Sevran »

« Sevran Plâtrière du Canal »

« Avenue de Villepinte »

« Avenue de la gare, la Poste »

« La Baignade »

« Freinville (S.et-O.) Le Pont de Rougemont »

« San Remo Corso Imperatrice »

« Les Écoles »

« Monument aux Morts »

« Rue de la Passerelle »

« Les Écoles »

« La Baignade du Canal »

« Sevran Avenue de Villepinte »

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°7 - Décembre 1978

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°19 - Juin 1972

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°20 - Décembre 1972

Dialogue [Nouvelle série] - n°1 - Février 1986

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°10 - Octobre 1979
Dialogue - n°12 - Mars 1983

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°1 - 1977
Dialogue - n°5 - Août 1982
Dialogue - n°17 - Décembre 1983

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°25 - Juin 1975

Dialogue [Nouvelle série] - n°16 - Mai 1988

Dialogue - n°1 - Mars 1982

Dialogue - n°24 - Février 1985

Sevran Infos - n°5 - Juin/Juillet/Août 1996

Dialogue [Nouvelle série] - n°39 - Octobre 1990

Sevran Infos - n°10 - Mai/Juin 1997

Sevran Infos - n°25 - Décembre 1999

Sevran Infos - n°4 - Avril/Mai 1996

Sevran Infos - n°14 - Janvier/Février 1998

Dialogue [Nouvelle série] - n°36 - Mai 1990

Sevran Infos - n°7 - Novembre/Décembre 1996

Dialogue [Nouvelle série] - n°50 - Décembre 1991

Dialogue [Nouvelle série] - n°47 - Septembre 1991

Dialogue [Nouvelle série] - n°79 - Février 1995

Dialogue [Nouvelle série] - n°33 - Février 1990

Dialogue [Nouvelle série] - n°74 - Été 1994

Dialogue [Nouvelle série] - n°70 - Février 1994

Sevran Infos - n°9 - Mars/Avril 1997

Sevran Infos - n°13 - Novembre/Décembre 1997

Sevran Infos - n°6 - Septembre/Octobre 1996

Sevran Infos - n°24 - Octobre/Novembre 1999
Sevran le journal - n°26 - Mai 2004
Sevran le journal - n°47 - Été 2006
Sevran le journal - n°61 - Décembre 2007
Sevran le journal - n°28 - Septembre 2004

Sevran Infos - n°32 - Janvier/Février 2001
Sevran le journal - n°29 - Octobre 2004
Sevran le journal - n°63 - Février 2008
Sevran le journal - n°31 - Décembre 2004
Sevran le journal - n°74 - Mars 2009
Sevran le journal - n°33 - Février 2005
Sevran le journal - n°79 - Octobre 2009
Sevran le journal - n°43 - Février 2006
Sevran le journal - n°7 - Été 2002
Sevran le journal
Sevran le journal - n°35 - Avril 2005
Sevran le journal - n°19 - Octobre 2003
Sevran le journal - n°92 - Janvier 2011
Sevran le journal - n°1 - Décembre 2001
Sevran le journal - Supplément - Avril 2013
Sevran le journal - n°122 - Décembre 2013
Sevran le journal - n°143 - Janvier 2016
Sevran le journal - n°104 - Février 2012
Sevran le journal - n°146 - Avril 2016
Sevran le journal - n°161 - Décembre 2017
Sevran le journal - Supplément - Été 2015
Sevran le journal - n°113 - Janvier 2013
Sevran le journal - n°125 - Mars 2014
Sevran le journal - n°98 -
Sevran le journal - n°100 -
Sevran le journal - n°96 - Mai - 2011

« Église de Sevran Fête de Notre-Dame de Lourdes 11 Février 1934 »

« L'église Saint-Martin. »

« Intérieur de l'Église. »

« La Poudrerie »

Liste nominative 1931

Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961

Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950

Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968

Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980

Dialogue - n°23 - Décembre 1984

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979

Dialogue [Nouvelle série] - Supplément - Septembre 1986

Dialogue - n°10 - Janvier 1983

Dialogue - n°7 - Octobre 1982

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971

« SEVRAN à vol d'oiseau La Sevranaise »

« Avenue du Général Leclerc »

Dessin de Dominique Breton, « Le Centre d'Accueil »

« Baraquement d'Artillerie »

« Maison de Repos des Gardiens de la Paix, Le Parc »

« SEVRAN-FREINVILLE Avenue Victor-Hugo »

« Freinville La Baignade »

Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]

Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973

Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
BENYAHAIA Morad
1906-1908.
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
2001.
Pièces administratives : délibérations du conseil d'administration du cinéma, budget, décisions, consultation juridique, organigramme personnel,règlement intérieur cinéma, copie délibération conseil municipal 18 du 30/04/2002, copie délibération conseil municipal 7 du 27/03/2000, décision Maire 266/2012, certificat inscription SIRENE
Déclarations de travaux.
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.

Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965

« La Caserne d'Infanterie »

« La Rue de l'Amicale »

« Maison Causin Les Bosquets inondés »

« La Place »

« Sevran La Poste »

Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899

Liste nominative 1962

Liste nominative 1901

Liste nominative 1926

« Le port du Canal »

« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville

« Plaine de Freinville Sévran (S.-et-O.) »

« Le Pont sur la ligne de Chemin de fer »

« L''Église »

« Route de Vaujours »

Avenue Liégeard - Boulevard Westinghouse

Ecole Crétier

« Café de la Gare - Maison CHAPOUX »

« La Mairie »

« La Sevranaise, vue du Canal »

« Freinville Sevran. Eglise Ste-Elisabeth »

« Avenue de Livry »

« Rue de la Gare et Passage à Niveau »

« Sevran Quais de la Gare »

« Le Parc Roger Badier »
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2006
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
1972
Permis de construire.
2014.
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
BAKER Kattia
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
1983-1992.
Offres retenues (4/6).
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
SCHNEIDER Alain
2008.
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
Passeports.
Bordereaux de remises.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
1979
Permis de construire.
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
2015
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
1988.
1974
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
BV 15 à 17
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
Offre retenue (lot n°1).
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
CAO : convocations.
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
Dossiers allocataires - 2008
ESQUERRE Martine
Actes n°1 à 263.
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
Offres non retenues (1/2).
1965
Permis de construire.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
Permis de construire.
2010.
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
2005.
Dossiers allocataires - 2008
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
Permis de construire.
BV 8 (F-Z) à 9
1969
Permis de construire.
Offres non retenues (2/2).
Syndicats
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
Suivi de procédure.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
2012
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
2000-2011
1er semestre 2017
Dossiers allocataires - 2008
Dossiers allocataires - 2007
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
2017-2018
Dossiers allocataires - 2008
2012
1995.
2016-2017
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
2000.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.

Mémoire d'un exilé sevranais
2011
Dossiers allocataires - 2009
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
Actes n°288 à 527.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
1970
Permis de construire.
TRAORE Galia
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2010
Tables annuelles.
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
Offres retenues (1/6).
Dossiers contentieux, discipline :
2002.
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
2007.
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
Dossiers administratifs des sorties
Permis de construire, permis de démolir.
Dossiers allocataires - 2009
1990.
2013.
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
Dossiers allocataires - 2008
Déclarations de travaux.
Actes n°1 à 205.
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
2011.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
BOUILLOT Michel
1998.
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
Dossiers allocataires - 2008
Dossiers allocataires - 2009
Certificats d'urbanisme.
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2009
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
2003
Chômage.
NIAT Elise
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
Offres retenues (2/2).
1958
Permis de construire.
1954
Permis de construire.
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
Factures.

« Avenue Maxime »
1909-1911.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
1978
Permis de construire.
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon
1993.
2016-2017
MAALLEM Labesse : dossier carrière, courrier, accord transactionnel, Tribunal administratif, délibérations conseil municipal
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
juillet - décembre
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
Offres.
Dossiers allocataires - 2010
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
AOUDJIT Sadia
2004.
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
N° 12031841 à 900.
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
Offre retenue.
2008.
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
Dossiers allocataires - 2010
Dossiers allocataires - 2008
Dialogue [Nouvelle série]
2011
avril - juin
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
1990.

« Maison Savy Téléph. 14. »

« Sous le Pont du Canal »

« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Arrivée d'un Train Halte : Freinville-Sevran »

« Vue Panoramique »

« La montée du Pont du Chemin de Fer »

« Vue panoramique, Le Canal de l'Ourcq, l'Écluse »

« Les bords du Canal et le Boulevard de l'Ourcq »

« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »

« Route de Vaujours »

« La Place et Rue de la Gare »

« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »
Suivi de procédure.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
janvier - juin
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
FSL : dossiers de suivi.
BV 25

« Rue de la Passerelle »
2011.
2006
Commission d'appel d'offres : convocations.
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.

« Sévran Le Pont du Canal »
31W/1-31W/50
Bulletins et journaux municipaux

« Canal de l'Ourcq à Freinville-Sevran »
janvier - juin
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
Dossiers allocataires - 2007
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.

« Le pont du Canal de l'Ourcq »

« Les Écoles »
2016
2006.
Actes n°258 à 504.
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.

« Bords du Canal »

« Sevran, divers aspects de la ville »

« La maison de repos et de convalescence de Sevran (93) - Le potager. »

« La maison de repos et de convalescence de Sevran - La rivière. »

« Vert Galant (S-et-O) Canal de l'Ourcq : Baignade »

« Route de Vajours et de Livry »

« Route de Vaujours »

« Place Gaston Bussière. »
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.

« Le Quartier Perrin. »

« Freinville-Sevran »
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.

« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »

« La Gare »

« Freinville la Gare »

« Le Pont et le Building Dumontel »

« FREINVILLE (S.-et-O.) Angle des Allées Bugeaud et d'Alençon »
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.

« Freinville-Sévran (S.-et-O.) Ouverture de la pêche »
Permis de construire.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.

« Sevran La Place »

« FREINVILLE Rue de Paris »

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »

« Les Écoles »

« Canal de l'Ourcq »

« Freinville (S.-et-O.) Bords du Canal La Platrière »

« Place du Marché »

« Sevran Freinville Route d'Aulnay »

« La Sevranaise et les hauteurs de Livry »

« GARGAN-L'ABBAYE. Avenue de la Gare de l'Abbaye »

« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Tout l'monde aux pommes ! »

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Pont de Rougemont »

« Détachement d'Artillerie Coloniale. »

« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Vue Générale »

« FREINVILLE Allée de Guise. »

« Gare du canal »

« Sevran Le Pont du Canal »

« Av du Maréchal Lyautey et Av. H.Barbusse »

« Le Canal »

« Gargan-l'Abbaye Usine de Freinville »

« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »

« SEVRAN FREINVILLE Eglise Ste-Elisabeth »

« Avenue de la Gare La Poste »

« Sevran Le Canal de l'Ourcq vu du pont de Sevran (Coté Freinville) »

« Route Gabriel Péri »

« Sevran-Seine-Saint-Denis

« Place du Marché »

« Perspective du Canal de l'Ourcq »

« Sévran La Mairie »

« Allée de l'Église »
