Toutes les ressources 2 486 résultats (114ms)
1906-1908.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Offres retenues (4/6).
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
Factures.
Tables annuelles.
BV 25
Dossiers allocataires - 2008
juillet - décembre
2016-2017
1954
Permis de construire.
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
Permis de construire.
Offre retenue.
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
2011
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
Dossiers allocataires - 2010
2006
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
2001.
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
Passeports.
Bordereaux de remises.
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
31W/1-31W/50
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
2010.
1990.
1972
Permis de construire.
1974
Dossiers administratifs des sorties
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
2006.
2015
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
1965
Permis de construire.
1993.
2011.
2003
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
2008.
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.

Mémoire d'un exilé sevranais
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
Dossiers allocataires - 2009
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2008
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
Commission d'appel d'offres : convocations.
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
1998.
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
2011
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
2012
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
Déclarations de travaux.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
Chômage.

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville

« Rue de la Gare »

« Sevran Freinville Route d'Aulnay »

« SEVRAN (S.-et-O.) - Route de Livry

« Le Pont sur la ligne de Chemin de fer »
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
Suivi de procédure.

« Perspective du Canal de l'Ourcq »

« Avenue du Général Leclerc »
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
2008.
avril - juin

« Le Canal de l'Ourcq »

« Freinville (S&O) L'usine entrée des ouvriers. »

« Canal de l'Ourcq à Freinville-Sevran »

« Sevran Le Pont du Canal »

« Route de Vajours et de Livry »

« La montée du Pont du Chemin de Fer »

« La Place et Rue de la Gare »

« FREINVILLE Rue de Paris »

« Freinville la Gare »

« FREINVILLE-SEVRAN (S -et- O) Entrée du Casino. »

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°1 - 1977

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°25 - Juin 1975

Dialogue - n°10 - Janvier 1983

Dialogue [Nouvelle série] - n°1 - Février 1986

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°19 - Juin 1972

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°20 - Décembre 1972

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°7 - Décembre 1978

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981

Dialogue - n°1 - Mars 1982

Dialogue - n°7 - Octobre 1982

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979
Sevran le journal - n°33 - Février 2005

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969
Dialogue - n°5 - Août 1982
Sevran le journal - n°79 - Octobre 2009

« Avenue de Livry »

« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Vue Générale »

« La Gare »

Carnaval Blues, 14e Carnaval de Sevran.

« Le Pont et le Building Dumontel »

« Maison de Repos des Gardiens de la Paix, Le Parc »
Sevran le journal - n°146 - Avril 2016

Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
Sevran le journal - n°122 - Décembre 2013
Sevran le journal - Supplément - Été 2015
Sevran le journal - n°98 -
Sevran le journal - n°143 - Janvier 2016

Dialogue [Nouvelle série] - n°16 - Mai 1988
Sevran le journal - n°7 - Été 2002
Sevran le journal - n°19 - Octobre 2003

Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950

Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
Sevran le journal - n°63 - Février 2008

« Les Écoles »

« Sévran Le Pont du Canal »

« Sevran La Poste »

« Canal de l'Ourcq »
Sevran le journal - n°113 - Janvier 2013
Sevran le journal - Supplément - Avril 2013
Sevran le journal - n°161 - Décembre 2017
Sevran le journal - n°104 - Février 2012
Sevran le journal - n°100 -
Sevran le journal - n°26 - Mai 2004
Sevran le journal - n°47 - Été 2006
Sevran le journal - n°74 - Mars 2009

« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Tout l'monde aux pommes ! »

« Bords du Canal »

« La Cité Savigny »

« Rue de la Passerelle »

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°10 - Octobre 1979
Permis de construire.
Actes n°288 à 527.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
Bulletins et journaux municipaux
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2009
2014.
janvier - juin
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
2016
Offres retenues (2/2).
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
Permis de construire.
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
BV 8 (F-Z) à 9
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
Suivi de procédure.
2012
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
N° 12031841 à 900.
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2006
2000.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
CAO : convocations.
1978
Permis de construire.
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2008
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
Dossiers allocataires - 2008
2002.
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.

« Rue de la Passerelle »
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"

« San Remo Corso Imperatrice »

« Sévran La Mairie »
Actes n°258 à 504.
1995.

« Sevran Avenue de Villepinte »
Offres retenues (1/6).
2004.
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.

« Place Gaston Bussière. »
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes

« Route de Vaujours »

« Chemin du Halage et Pont de Sevran. »
1979
Permis de construire.

« Sevran Le Canal de l'Ourcq vu du pont de Sevran (Coté Freinville) »
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.

« Place Gaston Bussière. »

« Détachement d'Artillerie Coloniale. »
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.

« Vaujours Caserne Sevran-Livry »

« Freinville Sevran. Eglise Ste-Elisabeth »

« Chemin de halage et Pont de Sevran »

« Allée de l'Église »

« La Caserne d'Infanterie »

« Le Parc Roger Badier »

« Place du Marché »

« La maison de repos et de convalescence de Sevran (93) - Le potager. »

« GARGAN-L'ABBAYE. Avenue de la Gare de l'Abbaye »
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.

« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.

« L''Église »
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
2017-2018
Dossiers allocataires - 2010
Syndicats
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
Permis de construire, permis de démolir.
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
Offres non retenues (2/2).
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
Certificats d'urbanisme.
Dossiers allocataires - 2010
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
1er semestre 2017
1970
Permis de construire.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
Offres non retenues (1/2).
Dossiers allocataires - 2007
2016-2017
BV 15 à 17
Dialogue [Nouvelle série]
janvier - juin
2011.
Offres.
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.

« Le Quartier Perrin. »
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.

« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »

« Villa des Fleurs[], Maison de Repos et de Convalescence » Boulevard de l'Ourcq (actuellement Boulevard Stalingrad)

« Les Écoles »

« Souvenir de Sevran »

« Route de Vaujours »

« SEVRAN Passage à Niveau »
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
Déclarations de travaux.
1990.
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
1969
Permis de construire.
1983-1992.

« La Gare »

« Sevran Quais de la Gare »

« Le Parc des Soeurs »

« Le Canal »

« Sevran-Livry »

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »

« Sevran Le Pont de Sevran »

« Les bords du Canal et le Boulevard de l'Ourcq »

« Sevran, divers aspects de la ville »

« Freinville-Sevran »

« Rue de la Passerelle »

« Monument aux Morts »
Actes n°1 à 205.
Offre retenue (lot n°1).

« Sévran Rue de l'Amicale »

« La Sevranaise et les hauteurs de Livry »

« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »

« SEVRAN FREINVILLE Eglise Ste-Elisabeth »

« Sevran L'Église »

« La maison de repos et de convalescence de Sevran - La rivière. »

« SEVRAN FREINVILLE Le Carrefour Liégeard »

« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »

« Vue panoramique, Le Canal de l'Ourcq, l'Écluse »
Dossiers allocataires - 2008
1958
Permis de construire.
FSL : dossiers de suivi.
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.

« Sevran Plâtrière du Canal »
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
2013.

« FREINVILLE Allée de Guise. »

Dessin de Dominique Breton, « Le Centre d'Accueil »

« Le Canal de l'Ourcq »

« Maison Causin Les Bosquets inondés »

« Café de la Gare - Maison CHAPOUX »

« Freinville Pont de Rougemont »

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Jardins et Casino »

FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O). Avenue Liégeard. »

« Le pont du Canal de l'Ourcq »

« Freinville-Sévran (S.-et-O.) Ouverture de la pêche »

« Rue de l'Indépendance »

« Usine des Films Kodak. »

« Vert Galant (S-et-O) Canal de l'Ourcq : Baignade »

« La Sevranaise, vue du Canal »

« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »

« La Place »

« Freinville (S.et-O.) Le Pont de Rougemont »

« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Pont de Rougemont »

« La Baignade »

« La Place »

« Gare du canal »

« Baraquement d'Artillerie »

« Maison Savy Téléph. 14. »

« Route de Vaujours »

« Rue de la Gare et Passage à Niveau »

« Le pont du canal de l'Ourcq »

« Ensemble «Terre et Famille» »

« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »

« Sevran Avenue Villepinte Parc de la Mairie »

« Place Gaston Bussière. »

« Carrefour de la Gare »

« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O.) Allée Liégeard .Fête de Freinville. »

« La Baignade du Canal »
2005.

« Place du Marché »

« Sous le Pont du Canal »

« FREINVILLE - SEVRAN (S.

14 juillet 1929, Roger et André Pericaud

« Avenue de la Gare »
2000-2011
2007.
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
Sevran le journal - n°43 - Février 2006
Sevran le journal - n°1 - Décembre 2001
Sevran le journal
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
Dossiers allocataires - 2007
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.

« La Caserne d'Infanterie »

« Avenue Maxime »

« Vue Panoramique »

« STOCKHOLM. Vinterbild fran Skansen med Nordiska Museet. »

« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »

« Route Gabriel Péri »

« Avenue de Villepinte »

« La Route de Livry »

« La route de Livry »

« Sevran La Place »

« Le Pont du Canal de l'Ourcq. »

« La Rue de la Gare et l'Église. »

« Stockholm Utsigt fran Katarinahissen »

« Sevran-Seine-Saint-Denis
Dossiers allocataires - 2008
1909-1911.
Dossiers allocataires - 2009
Dossiers allocataires - 2009
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.

« La Carpière, Vue du Parc »

« Freinville La Baignade »

« Les Écoles »

« FREINVILLE Avenue Liégeard »

« SEVRAN à vol d'oiseau La Sevranaise »

« Gargan-l'Abbaye Usine de Freinville »

« Le port du Canal »
Actes n°1 à 263.
Sevran le journal - n°61 - Décembre 2007
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.

« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Arrivée d'un Train Halte : Freinville-Sevran »
Sevran le journal - n°35 - Avril 2005
Sevran le journal - n°96 - Mai - 2011
Sevran le journal - n°125 - Mars 2014
Dialogue - n°17 - Décembre 1983

Dialogue - n°23 - Décembre 1984

Dialogue - n°24 - Février 1985
Dialogue - n°12 - Mars 1983

Dialogue [Nouvelle série] - Supplément - Septembre 1986

1873-1882.

« Intérieur de l'Église. »

« L'église Saint-Martin. »

« Église de Sevran Fête de Notre-Dame de Lourdes 11 Février 1934 »

« La Poudrerie »

1803-1812.

1823-1832.

1750-1759.

Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]

1760-1769.

1863-1872.

« La Mairie »

Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961

Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968

« FREINVILLE (S.-et-O.) Angle des Allées Bugeaud et d'Alençon »

« FREINVILLE Rue Montesquieu »

« Av du Maréchal Lyautey et Av. H.Barbusse »

« La Rue de l'Amicale »

« Les Écoles »

« Avenue de la gare, la Poste »

« SEVRAN-FREINVILLE Avenue Victor-Hugo »

Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973

Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978

Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980

Liste nominative 1901

Liste nominative 1962

« Avenue de la Gare La Poste »

« La Baignade de Freinville Sévran »

« Le Canal »

« Freinville (S.-et-O.) Bords du Canal La Platrière »

« Plaine de Freinville Sévran (S.-et-O.) »

Section A - Feuille n°4

Section C - Feuille n°9

Section C - Feuille n°12

Section B - Feuille n°11

Section C - Feuille n°7

Section D - Feuille n°12

Section D - Feuille n°3

Section D - Feuille n°2

Avenue Liégeard - Boulevard Westinghouse

Ecole Crétier

Dialogue [Nouvelle série] - n°39 - Octobre 1990

Sevran Infos - n°6 - Septembre/Octobre 1996

Liste nominative 1926

Liste nominative 1931

Dialogue [Nouvelle série] - n°74 - Été 1994

Dialogue [Nouvelle série] - n°36 - Mai 1990

Dialogue [Nouvelle série] - n°47 - Septembre 1991

Sevran Infos - n°13 - Novembre/Décembre 1997

Dialogue [Nouvelle série] - n°79 - Février 1995

Sevran Infos - n°10 - Mai/Juin 1997

Dialogue [Nouvelle série] - n°33 - Février 1990

Sevran Infos - n°24 - Octobre/Novembre 1999

Sevran Infos - n°25 - Décembre 1999

Sevran Infos - n°7 - Novembre/Décembre 1996

Sevran Infos - n°9 - Mars/Avril 1997

Dialogue [Nouvelle série] - n°70 - Février 1994

Sevran Infos - n°4 - Avril/Mai 1996

Dialogue [Nouvelle série] - n°50 - Décembre 1991

Sevran Infos - n°5 - Juin/Juillet/Août 1996

Sevran Infos - n°14 - Janvier/Février 1998

Sevran Infos - n°32 - Janvier/Février 2001
Sevran le journal - n°29 - Octobre 2004
Sevran le journal - n°92 - Janvier 2011
Sevran le journal - n°28 - Septembre 2004
Sevran le journal - n°31 - Décembre 2004
Organisation d'un séjour durant l'hiver 2009 : suivi.
M08051 - Achat de cartouches pour les imprimantes et les télécopieurs : offre retenue.
M08001 Organisation de séjours en centre de vacances été 2008 pour les préadolescents, adolescents et jeunes de Sevran : offres retenues, suivi.
Fonctionnement.
Courriers.
janvier - juin
M10047 Démolition des ailes du bâtiment Alfred Nobel : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2009
2011
Déclarations préalables, certificats d'urbanisme, permis de construire.