Toutes les ressources 17 305 résultats (117ms)
RAMDANI, Fatima
4 Rue Maurice Berteaux
PECATTE, Denise née COUDE
GARCIA, Gracia née SOUVANT
DADIER, Giovany
71 Allée Richelieu
Installation photovoltaïque
CEYLAN, Selda
SINTES, Bernard
AMAZOUZ, Ordia
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
ROMAND, Violaine
Centres de loisirs
JENART, Aurélie
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
BOUGHANEM, Zohra
AIT OUSAID, Khadija
Arrêtés du 18 octobre au 30 décembre
Réunion du 12 mars 1992
Réunion du 3 juin 1993
KACI, Doria
PONTIER, Laurence
MOUALEK, Karim
4 Rue Maurice Berteaux
6 Rue du Docteur Roux
2019
18 Rue Thiers
POIDEVIN, Malvina Eugénie Marguerite née CHRIST
GAUTIER, Patrick
SI à Z
50 Avenue André Rousseau
FLORENT, Daniel
Conservatoire Jury
BOUCHOUGIAN, Edouard
KADRI, Lakhdar
38 Avenue de L'Oasis
janvier
JOLY, Valérie
EDEYER, Marilyne
BENQASSOU, Yassine
Centres de loisirs
DAMBRINE, Laurent
MADERE - MALBRANCHE
43 Rue Gallieni
LEROND, Pierrette née HUYGHE
24 Rue de Bretagne
Personnel titulaire ou non titulaire rémunéré (contractuels, agents temporaires, stagiaires rémunérés, etc.)
31 bis Avenue Victor Hugo
WANG, Qichao
SALHI, Sonia
KINAA, Nadia
PONSUET, Annie
Réunion du 24 avril 1989
LOPEZ, Maria
DJELLOUL-DAOUADJI, Yanis
Vacataires
Réunion du 27 avril 1988
LAURENT, John
DEFOULHOUX, Eric
VERGNE, Franck
SAN BIAGIO, Kevin
FRANCOMME, Stéphanie
KORELIS, Bérengère
BOULHO, Martine
CLINCKEMAILLIE, Vincent
8 bis Avenue Henri Coquillard
BATAOUI, Hakim
Vacataires
PINIER, Claudine née CHABANE
2016
MPOYI, Jonathan
AOUDENE, Karim
MALCHEAUX, Joseph
62 Avenue du Docteur Bergonié
CARTIGNIES, Monique
28 avril 2016
FITOUSSI, Valérie
NOLOT, Simone née BADIER
NOUNO, Sylvie
BENABDALLAH, Djamel
FILALI, Farah
104 Rue Georges Denancé
19 décembre 2019
Réunion du 26 mai 1994
SICARD, Marie-Amandine
LADEBOURG, Élisabeth
49 Avenue Henri Barbusse
Décisions 1 à 200
GUEDY, Antoinette
Conservatoire Jury
BERT, Frédéric
40 Rue Nouvelle
HAMON, Suzanne
17 Rue Edgar Quinet
2008.
BARGES, Laurent
LAUBINOUX, Claude René
BASSRAOUI, Aicha
CASTELLANI, Marie-France
D
GONCALVES, Marine
MILIS, Sophie
Conservatoire Jury
ARAR, Abdesselam
FORTIN, Daniel
BOUZAK, Dalila
Médecin
06. Marchés publics
1970
Permis de construire.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
BOULHAOUA, El hachem
Vacataires
LEROUX, Philippe
ABDENNOUR-PERRONNET, Pauline
Surveillants de cantines
Arrêtés du Maire DRH 2184 à 2360
1 Avenue Charles Vaillant
JIMENEZ, Milagro
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
36 Rue du Colonel Fabien
MUNIER, Aliette
2016
13 Rue du Maréchal Joffre
Clôture sur rue
30 Avenue des Primevères
CHAUFFREY, Simone née LAVERGNE
1 Avenue Charles Vaillant
59 Avenue de la Renaissance
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
5.3. Régie
Les documents généraux (relations avec la trésorerie municipale, institution, modification, suppression des régies ou des sous-régies, contrôle par la trésorerie, tarifs, bases de remboursement), les régisseurs (nomination, révocation, cessation de fonctions, quitus de gestion, cautionnement mutuel, indemnité de responsabilité).
Réunion du 11 février 1993
LOUREIRO DE SOUSA, Orlando
BONHEUR, Geneviève née CLINCKEMAILLIE
GLISE, Karine
VARD, James
Dossier de décisions (n°261 à 360) - 2009
BILLARD, Françoise
DERBALI, Ikram
Dossiers de décisions (n°64 à 118) - 1995
SELLAM-KAZOULA, Stéphanie
FOURNIER, Georges Louis Auguste
MBAREK, Mohamed
Registre des décisions (n°381 à 564) - 2008
Commissions.- bordereaux MDPH
CHUBBAH, Ootamsing
Dossier de décisions (n°61 à 130) - 2009
SERVO, Rosa-Maria
REBOUD, Sylviane
SIDIBE, Lassana
Dossier de décisions (n°379 à 463) - 2010
Août 2014 1/3
Réunion du 7 septembre 1988
ANDRIAMAMPIANINA, Félicité
76 Chemin de Savigny
THEODEN, Aline née HIDALGO
Erreur nom de naissance HIDALGO
SOTHA, Karim
SAOUTER, Patrice
LEGOFF, Paulin
BETAILLE, Antony
BOULME, Carole
1965
Permis de construire.
SOULET, Thérèse née MOULIN
KAROURI, Assia
CRUVEILLER, Marie-Claude
LAVECOT, Carole
37 Avenue Pierre Curie
Dossier de décisions (n°35 à 68) - 2011
32-34 Avenue Liégeard
BOUNEKHALA, Abdeljalil
NIOCHE, Anaïs
BENNI, Abdelkrim
14 Rue Edison
1954
Permis de construire.
Registre des arrêtés - 2007 (2/14)
23 bis Rue des Coquelicots
DECHY, Véronique
MOIROT, Michel
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
4 bis Avenue du Maréchal Lyautey
HURTEVENT, marie
Réunion du 5 novembre 1992
29 Rue du Pont Blanc
Arrêtés du Maire DRH 1694 à 1906
LEGER, Stéphane-France
Conservatoire Jury
DESFOSSES, Louis
Médecin
TETTARAVOU, Sp
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
CHASSAT, Katia
Centres de loisirs
COGNASSON, Yannis
VANNINI, Pierrette née PROUX
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
MESSUWE, Théophile
OMARI, Radhia
Pédiatrie - avant 2017
49 Avenue de la Paix
Travaux sur construction existante
BAJIC, Sonia
Meyssa BOUBAKER
GUENRICHE, Salah
LEVESQUE, Nathalie
COLLET, Brigitte née BILLON
Médecin
VIDJINNAGNI, Annick
TACHDJIAN, Huguette Sylviane née ESSAYAN
KAMMERER Manon, Louis
13 Rue de Touraine
TALON, Jean
22 Allée du Maréchal Gérard
HAOUHAOU, Lakbir
THEODEN, Alexis
MARZANO, Michela
Conservatoire Jury
NOURY, Aurore
Centres de loisirs
SALADE, Muriel
PRAT, Marie-Christine
2006.
20 Avenue de Livry
KOT, Sawast Paul
Registre des arrêtés - 2011 (2/4)
34 Rue du Colonel Fabien
Registre des décisions 01 à 166 - 2018
4 Avenue Béranger
Édification d'un clôture en limite séparative
BEDDAR, Kahina
PLAQUET, Henri
GEBAUER, Guillaume
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
4 Avenue de la Garenne de Fontenay
DAHAN, Marc
57 Avenue Hoche
Dossiers de décisions du maire
Décisions, documents annexes
ABID, Benamar
BOUZEBIBA, Rachida
SOUSSEING-LUZIO, Jacqueline
24 bis Rue du Pont Blanc
LAURENS, Bernard
CARCREFF, Corinne
Infirmière
2013
KABA, Djenin
76 Rue de la Marne
71 Rue du Docteur Roux
GERBAIS, Gilles
MICHAUD, Alain
OUBLIE, Christian
HOUNDJE, Senan
NEBBACHE, Nacera
HOS, Elizabeth
EDE, Grâce
BAÏTICHE, Farid
Actes n°1 à 263.
41 Avenue de la Renaissance
CAILLIER, Elise
CAUSSANEL, André
Registre des arrêtés - 1992 (4/4)
GARRALI, Naoufel
36 Allée d'Alençon
Registre des actes administratifs - 2005 - 1er trimestre
18 Avenue Louis Ménard
1 Avenue Charles Vaillant
CARPIN, Isabelle
Stade Guimier
6 Rue des Albères
VIALETTE, Annabelle
SACERDOTI, Claire
VICTOR, Muriel
ZAOUI, Mounir
SOAVE, Anne-Lise
DEDIEU, Richard
SOHAIL - STEIN
MATILI, Rayane
CELET, Louise Marie née RUELLE
BOUABANE, Hamed
28-28 bis Avenue Hoche
13 Allée Henri IV
Division en vue de construire
Registre des délibérations - 2009 (2/4)
BEGOU - BELMOKHTAR
2003
1990.
MERLE, Christophe
PRUSSIENNE, Jean-Louis
14 Rue Lucien Sportiss
Agrandissement d'un salon de coiffure
DJOUADI, Kevin
HENRI Aristide, Danie
17 Rue Roger Salengro
Réunion du 15 novembre 1990
Certificats d'urbanisme.
PAGE, Michèle
36 bis Avenue Hoche
BENTAFRIT, Naïma
8-8 bis Rue Villebois-Mareuil
Division en vue de construire
PETILLON, Celine
COOP (magasin)
BEKALI, Nora
DRAME, Soukouna
POMPIER, Marielle et Noël
Centres de loisirs
14 Rue des Ramiers
MEZHOUD, Yassin
Dossiers de décisions - 1989
MOUSSELET, Nawal
CHABRAN, Cécile
BIR, Farid
Vacataires
LAURENS, Gabrielle née MARRE
Centre d'animation culturelle Le Pulbot
MOREL, Daniel
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
31W/1-31W/50
BRASSINE, Valérie
16 Rue du Maréchal Joffre
TOURE, Jeanne
Surveillants de cantines