Toutes les ressources 2 486 résultats (43ms)
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
Dossiers allocataires - 2007
Suivi de procédure.
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
Passeports.
Bordereaux de remises.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
1972
Permis de construire.
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
1906-1908.
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
Déclarations de travaux.
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Dossiers allocataires - 2006
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
Dossiers allocataires - 2008
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
Dossiers allocataires - 2008
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon
« Avenue de Villepinte »
2008.
N° 12031841 à 900.
1988.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
Dialogue [Nouvelle série]
2017-2018
1958
Permis de construire.
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Tout l'monde aux pommes ! »
« La Sevranaise, vue du Canal »
« Sevran Avenue de Villepinte »
« Avenue de Livry »
« Le Parc des Soeurs »
« Freinville Sevran. Eglise Ste-Elisabeth »
« Vue panoramique, Le Canal de l'Ourcq, l'Écluse »
« Monument aux Morts »
« L''Église »
« FREINVILLE Rue Montesquieu »
« La Baignade de Freinville Sévran »
« SEVRAN FREINVILLE Le Carrefour Liégeard »
« Sevran-Livry »
« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »
« SEVRAN Passage à Niveau »
« Freinville (S.et-O.) Le Pont de Rougemont »
« FREINVILLE (S.-et-O.) Angle des Allées Bugeaud et d'Alençon »
« La Place »
« Route de Vaujours »
« FREINVILLE Avenue Liégeard »
« Sevran L'Église »
« Sevran La Place »
« Chemin de halage et Pont de Sevran »
« Freinville la Gare »
« Vert Galant (S-et-O) Canal de l'Ourcq : Baignade »
« Av du Maréchal Lyautey et Av. H.Barbusse »
« FREINVILLE Rue de Paris »
« Bords du Canal »
« La Place et Rue de la Gare »
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Arrivée d'un Train Halte : Freinville-Sevran »
« Usine des Films Kodak. »
« SEVRAN à vol d'oiseau La Sevranaise »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »
« Freinville-Sevran »
« Canal de l'Ourcq à Freinville-Sevran »
« Rue de l'Indépendance »
« La Gare »
« Sevran Le Pont du Canal »
« Le Quartier Perrin. »
« Maison Causin Les Bosquets inondés »
« Sévran Le Pont du Canal »
« Plaine de Freinville Sévran (S.-et-O.) »
« La Cité Savigny »
« FREINVILLE Allée de Guise. »
« Place du Marché »
« Perspective du Canal de l'Ourcq »
« Avenue du Général Leclerc »
« Avenue de la gare, la Poste »
« La Rue de l'Amicale »
« Chemin du Halage et Pont de Sevran. »
« La Baignade du Canal »
« La Carpière, Vue du Parc »
« Rue de la Passerelle »
« Canal de l'Ourcq »
« Le Pont du Canal de l'Ourcq. »
« Freinville (S.-et-O.) Bords du Canal La Platrière »
« Le Pont sur la ligne de Chemin de fer »
« Gare du canal »
« Ensemble «Terre et Famille» »
« Route Gabriel Péri »
« Route de Vaujours »
« Freinville La Baignade »
« Détachement d'Artillerie Coloniale. »
« SEVRAN (S.-et-O.) - Route de Livry
« Le Pont et le Building Dumontel »
Dialogue - n°23 - Décembre 1984
Dialogue - n°24 - Février 1985
Dialogue - n°12 - Mars 1983
Dialogue - n°7 - Octobre 1982
Dialogue - n°1 - Mars 1982
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°7 - Décembre 1978
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981
Dialogue - n°10 - Janvier 1983
Dialogue [Nouvelle série] - n°33 - Février 1990
Sevran Infos - n°10 - Mai/Juin 1997
Sevran Infos - n°14 - Janvier/Février 1998
Sevran Infos - n°13 - Novembre/Décembre 1997
Dialogue [Nouvelle série] - n°1 - Février 1986
« Le pont du Canal de l'Ourcq »
« Freinville-Sévran (S.-et-O.) Ouverture de la pêche »
« Sevran Avenue Villepinte Parc de la Mairie »
« Place Gaston Bussière. »
« La maison de repos et de convalescence de Sevran - La rivière. »
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°20 - Décembre 1972
Dialogue [Nouvelle série] - n°70 - Février 1994
Sevran Infos - n°24 - Octobre/Novembre 1999
Sevran le journal - n°1 - Décembre 2001
Sevran le journal - n°7 - Été 2002
Sevran le journal - n°47 - Été 2006
Sevran le journal - n°61 - Décembre 2007
Sevran le journal - n°29 - Octobre 2004
Sevran le journal - n°74 - Mars 2009
Dialogue [Nouvelle série] - n°50 - Décembre 1991
Sevran Infos - n°7 - Novembre/Décembre 1996
Sevran Infos - n°6 - Septembre/Octobre 1996
Dialogue [Nouvelle série] - n°74 - Été 1994
Sevran Infos - n°4 - Avril/Mai 1996
Sevran Infos - n°9 - Mars/Avril 1997
Dialogue [Nouvelle série] - n°36 - Mai 1990
« Sous le Pont du Canal »
« Route de Vaujours »
« Rue de la Gare et Passage à Niveau »
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°10 - Octobre 1979
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°19 - Juin 1972
« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »
Sevran le journal - n°92 - Janvier 2011
Sevran Infos - n°5 - Juin/Juillet/Août 1996
Dialogue [Nouvelle série] - n°79 - Février 1995
Dialogue [Nouvelle série] - n°47 - Septembre 1991
Dialogue [Nouvelle série] - n°39 - Octobre 1990
Sevran le journal - n°35 - Avril 2005
Sevran Infos - n°25 - Décembre 1999
Sevran le journal - n°26 - Mai 2004
Sevran le journal - n°33 - Février 2005
Sevran le journal - n°63 - Février 2008
Sevran le journal - n°79 - Octobre 2009
Sevran le journal
Sevran le journal - n°43 - Février 2006
Sevran Infos - n°32 - Janvier/Février 2001
Dialogue - n°17 - Décembre 1983
Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°25 - Juin 1975
Dialogue [Nouvelle série] - Supplément - Septembre 1986
Dialogue - n°5 - Août 1982
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°1 - 1977
Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979
« Le pont du canal de l'Ourcq »
« Allée de l'Église »
« La Caserne d'Infanterie »
« Sevran Quais de la Gare »
Dessin de Dominique Breton, « Le Centre d'Accueil »
« Les Écoles »
« Le Canal de l'Ourcq »
« Sevran-Seine-Saint-Denis
Dialogue [Nouvelle série] - n°16 - Mai 1988
« Sevran Freinville Route d'Aulnay »
« Sevran Le Canal de l'Ourcq vu du pont de Sevran (Coté Freinville) »
2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Commission d'appel d'offres : convocations.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
Offres retenues (4/6).
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
Dossiers administratifs des sorties
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
CAO : convocations.
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
1909-1911.
2016
Tables annuelles.
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
Bulletins et journaux municipaux
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Offres retenues (2/2).
Factures.
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2009
31W/1-31W/50
2010.
Permis de construire.
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
Offre retenue (lot n°1).
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
Syndicats
2005.
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
Mémoire d'un exilé sevranais
Dossiers allocataires - 2009
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
1983-1992.
1974
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
2000-2011
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
1970
Permis de construire.
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
1993.
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
FSL : dossiers de suivi.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Actes n°258 à 504.
2006.
2011.
Offres non retenues (2/2).
Offres non retenues (1/2).
2004.
Offre retenue.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
janvier - juin
Permis de construire, permis de démolir.
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2008
1990.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
« Gargan-l'Abbaye Usine de Freinville »
« La Sevranaise et les hauteurs de Livry »
« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »
« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O.) Allée Liégeard .Fête de Freinville. »
« Souvenir de Sevran »
« Avenue de la Gare »
« Les Écoles »
« Baraquement d'Artillerie »
« FREINVILLE-SEVRAN (S -et- O) Entrée du Casino. »
« La Gare »
« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »
Carnaval Blues, 14e Carnaval de Sevran.
« Route de Vajours et de Livry »
« La Baignade »
« Sevran La Poste »
FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O). Avenue Liégeard. »
« FREINVILLE - SEVRAN (S.
« Carrefour de la Gare »
« Freinville Pont de Rougemont »
« Avenue de la Gare La Poste »
« Villa des Fleurs[], Maison de Repos et de Convalescence » Boulevard de l'Ourcq (actuellement Boulevard Stalingrad)
« Place du Marché »
« Vaujours Caserne Sevran-Livry »
« Avenue Maxime »
« Place Gaston Bussière. »
« Stockholm Utsigt fran Katarinahissen »
« La maison de repos et de convalescence de Sevran (93) - Le potager. »
« SEVRAN-FREINVILLE Avenue Victor-Hugo »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville
« Sévran La Mairie »
« Le Parc Roger Badier »
« Rue de la Passerelle »
« Le port du Canal »
« Sevran, divers aspects de la ville »
« GARGAN-L'ABBAYE. Avenue de la Gare de l'Abbaye »
« Les Écoles »
« San Remo Corso Imperatrice »
« La Place »
« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »
« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »
« Les Écoles »
« Sevran Plâtrière du Canal »
« Le Canal »
« La route de Livry »
« Rue de la Gare »
« La Rue de la Gare et l'Église. »
« La Route de Livry »
« Maison Savy Téléph. 14. »
« Le Canal »
« Sevran Le Pont de Sevran »
« La montée du Pont du Chemin de Fer »
« SEVRAN FREINVILLE Eglise Ste-Elisabeth »
« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »
« Sévran Rue de l'Amicale »
« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »
« Rue de la Passerelle »
« La Caserne d'Infanterie »
« Freinville (S&O) L'usine entrée des ouvriers. »
« Le Canal de l'Ourcq »
« Vue Panoramique »
« Café de la Gare - Maison CHAPOUX »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Jardins et Casino »
14 juillet 1929, Roger et André Pericaud
« Les bords du Canal et le Boulevard de l'Ourcq »
« STOCKHOLM. Vinterbild fran Skansen med Nordiska Museet. »
« Maison de Repos des Gardiens de la Paix, Le Parc »
« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Vue Générale »
« Place Gaston Bussière. »
« Freinville Sévran (S.-et-O.) Pont de Rougemont »
Sevran le journal - n°19 - Octobre 2003
Sevran le journal - n°28 - Septembre 2004
Sevran le journal - n°31 - Décembre 2004
Sevran le journal - n°146 - Avril 2016
Sevran le journal - Supplément - Avril 2013
Sevran le journal - n°161 - Décembre 2017
Sevran le journal - n°104 - Février 2012
Sevran le journal - n°113 - Janvier 2013
Sevran le journal - n°100 -
Sevran le journal - n°125 - Mars 2014
Sevran le journal - n°122 - Décembre 2013
Sevran le journal - n°143 - Janvier 2016
Sevran le journal - Supplément - Été 2015
Sevran le journal - n°98 -
Sevran le journal - n°96 - Mai - 2011
1750-1759.
1760-1769.
1873-1882.
1803-1812.
1823-1832.
1863-1872.
Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980
Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961
Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950
Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]
Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
Section C - Feuille n°9
Section D - Feuille n°2
Section A - Feuille n°4
Section D - Feuille n°3
Section C - Feuille n°12
Section C - Feuille n°7
Section B - Feuille n°11
Section D - Feuille n°12
« Église de Sevran Fête de Notre-Dame de Lourdes 11 Février 1934 »
« L'église Saint-Martin. »
« Intérieur de l'Église. »
Avenue Liégeard - Boulevard Westinghouse
Ecole Crétier
« La Mairie »
« La Poudrerie »
Liste nominative 1962
Liste nominative 1931
Liste nominative 1901
Liste nominative 1926
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
juillet - décembre
Dossiers allocataires - 2008
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.
2013.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
BV 15 à 17
2000.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
Permis de construire.
Chômage.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
Offres.
Dossiers allocataires - 2007
Actes n°1 à 263.
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
Certificats d'urbanisme.
2014.
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
1995.
Déclarations de travaux.
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
2007.
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2010
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
avril - juin
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
1978
Permis de construire.
1979
Permis de construire.
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
Actes n°1 à 205.
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
Permis de construire.
2012
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
2008.
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
2001.
2011
1965
Permis de construire.
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
1998.
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.
2011
Dossiers allocataires - 2008
1969
Permis de construire.
Dossiers allocataires - 2009
2011.
Actes n°288 à 527.
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2010
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
Dossiers allocataires - 2009
1990.
2016-2017
Dossiers allocataires - 2010
Suivi de procédure.
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
2012
2006
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
Installation et maintenance du parc informatique de la Ville : offre retenue, suivi.
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
2016-2017
2015
2002.
BV 8 (F-Z) à 9
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
1954
Permis de construire.
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
Offres retenues (1/6).
2003
1er semestre 2017
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
janvier - juin
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
BV 25
M08033 Location et maintenance de photocopieurs et d'un matériel d'impression haute production pour les services et les écoles de la Ville : offre retenue, suivi de procédure.
Offres retenues.
2003.
M04017 Acquisition de fournitures de bureau et de papeterie : offres retenues, dossier sous-préfecture, suivi.
M17034 - Contrat d'abonnement pour l'utilisation du service logiciel « ActeurCS » : suivi de procédure, offre retenue.
BP / CA
M07058 Réparations, fourniture et pose de divers types de clôtures et portails pour l'ensemble des équipements de la Ville : offre retenue, suivi.
M09061 Travaux de maintenance et entretien de la signalisation tricolore : suivi de procédure.
Souvenirs de Montceleux Pont-Blanc [1923-2010]
2010
Certificats d'urbanisme, permis de démolir, déclarations préalables.