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2013-2018
C16017 : contrat de maintenance au logiciel ADGE (titulaire A6CMO), décision 2016/48 (2016-2018) ;
C18033 : création d'une identité graphique pour le réseau des bibliothèques de Sevran déclinable sur le Web et sur le print (titulaire FLYING SAUCERS), décision 2018/311 (2018) ;
C17025 : contrat de maintenance pour le photocopieur SEG 4 de l'imprimerie de la Ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/252 (2017-2018) ;
C17040 : contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2017/370 (2017-2018) ;
C17040 : avenant n°1 au contrat de maintenance pour le photocopieur référencé n°1814406222 du service imprimerie de la ville de Sevran (titulaire KONICA MINOLTA), décision 2018/314 (2018) ;
C18013 : convention de mission d'assistance pour la réalisation d'un diagnostic du réseau de lecture publique de la ville de Sevran (titulaire LE TROISIÈME POLE), décision 2018/108 (2018) ;
C17024 : mise en place d'un atelier de chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères et tri sélectifs sur plusieurs sites de la ville de Sevran (titulaire ASSOCIATION MAISON ET SERVICES), décision 2017/247 (2017-2018) ;
C13026 : contrat de location n°659768 et maintenance d'une machine à affranchir à usage du service courrier de la Ville de Sevran (titulaire NEOPOST), décision n°2013/274 (2013-2018) ;
C13029 : contrat de location n°613115 d'une balance postale et d'un ouvre lettre (titulaire NEOPOST), décisions 2013/275. (2013-2018) ;
C17014 : contrat de service n°5549395 pour la redevance de support technique de logiciel de bases de données (titulaire ORACLE FRANCE), décision 2017/119 (2017-2018) ;
C18028 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Sara Révolution" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/258 (2018) ;
C18029 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou "Le petit pêcheur et le squelette" (titulaire SMACL ASSURANCES) décision 2018/257 (2018) ;
C18032 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Lire à Sevran, Peau d'âne et le théâtre d'ombres" 'titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/271 (2018) ;
C18035 : extension assurance dommages aux biens garantie clou à clou exposition "Tom Sawyer détective" (titulaire SMACL ASSURANCES), décision 2018/328 (2018) ;
C17047 : convention de mise à disposition du golf départemental de la Poudrerie pour des séances de sport (titulaire UCPA), décision 2017/431 (2018).
2012
Offres non retenues (1/2).
M16043 Acquisition de marchandises industrielles : offres retenues, suivi.
M16038 Fourniture d'huiles de graisses, de produits dérivés et d'appoint : offres retenues, suivi.
Fourniture de prestations de restauration collective [Ville / CCAS] : dossier de travail, documentation.
1974
M09014 Travaux de reprographie pour divers services de la Ville : offres non retenues.
DSP 2016-01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement : offres non retenues.
M15018 Location de structures gonflables : offres, suivi.
M10029 Fournitures et manuels scolaires : offre retenue, suivi.
1988.
Factures.
2008.
M15030 Remplacement des bâches plastiques des tunnels de production et à plantes vertes aux serres municipales : offre retenue, suivi.
2014.
2016-2017
M16045 Organisation de séjours été 2017 : offres retenues, suivi.
1906-1908.
Marché de définition : Panneau de communication "Etape 2. Un projet de qualité conçu collectivement" 2/2
Dossiers allocataires - 2009
Actes n°258 à 504.
Acquisition d'un système d'impression pour numérisation de grands formats : offre retenue, suivi.
Travaux d'impression et distribution de divers supports de communication : offres retenues, suivi.
M17024 - Contrôle des aires de jeux et des sols de sécurité dans les crèches, les écoles, les squares et les parcs de la ville : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Offre retenue (lot n°1).
1909-1911.
1998-2000
- 1998 : budget primitif, budget suppleméntaire ville (3 exemplaires) et assainissement (2 exemplaires) ;
- 1999 : compte administratif ;
- 2000 : compte administratif, comptes de gestion (7 exemplaires).
1988-1990
Permis de construire, déclarations de travaux.
2003
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
M08009 Acquisition de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements pour les services de la Ville : offres retenues, suivi.
Procédure sans suite - Travaux de menuiserie : suivi de procédure, offres.
Dossiers allocataires - 2008
M16044 Etude pré-opérationnelle déterminant l'intervention publique en matière d'habitat sur la copropriété Bonaparte : offres non retenues.
Dossiers allocataires - 2010
M17008 - Achat de bâtiments modulaires reconditionnés à neuf pour création d'une salle polyvalente : suivi de procédure, offre retenue.
1972
Permis de construire.
Déclarations de travaux.
M16017 Location d'autocars avec chauffeurs : offres, suivi.
1998
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Fourniture et montage / démontage des pneumatiques et autres prestations pour les véhicules de la Ville : offre retenue.
M17031 - Investigation pour la localisation des réseaux enterrés : suivi de procédure, offre retenue.
M16002 Maintenance des aires de jeux de la Ville : offre non retenue.
M08069 Fourniture et montage d'un portique roulant d'atelier pour le CTM : offre retenue, suivi.
2010.
2010-2013
- 2010 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, pièces comptables ;
- 2011 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, détails des postes budgétaires, exécution budgétaire, pièces comptables.
- 2013 : documents préparatoires servant à l'élaboration du budget de la direction de la Population, pièces comptables.
M07008 Fourniture de végétaux et substrats pour le fleurissement estival de la Ville : offres retenues, suivi.
M09003 Achat de diverses pièces détachées nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Ville : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2010
M16010 Assistance à maîtrise d'ouvrage | mission de programmation architecturale pour la construction d'un gymnase Dojo à Sevran Beaudottes : offres non retenues.
M16035 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné : offres non retenues.
1990.
Mini Mondial Rugby (2007). Au fil de l'eau (1999-2001) : projet, dossier presse, programme. Bilans, projets (1987-2005). Brochures, informatif activités (1995-2016). Intervenants sports (1991-1994). Fête quartiers (1994-1996) : bilans, plannings activités. Fête EMS (1997-2003) : dossier organisation, bilans, plannings, programmes
Fourniture et livraison de plantations et de végétaux pour les espaces verts : offres retenues.
31W/1-31W/50
Marché de définition : Rendu final, Panneaux équipe B+C (1, 2 et 3)
Dossiers allocataires - 2007
M16005 Assistance technique de maintenance des installations de régulation chlore et ph et de traitement de l'eau et de traitement de l'eau sur un poste d'adoucissement : offres non retenues.
Certificats d'urbanisme.
Conservatoire du végétal, projet : Etude de programmation 2009-2010, Volet technique, Gestion parc / conservatoire, Colloque sur les serres Lyon
2013.
Offres retenues (2/2).
M17004 - Production florale, fourniture et outillage pour les espaces verts de la ville de Sevran : dossier de travail, offres non retenues.
M08017 Location de 5 bâtiments modulaires pour l'installation de l'école élémentaire Émile Zola : offre retenue, suivi.
Population.
SOMMAIRE :
45W1-116. Affaires générales : attestations d'accueil. 2011-2015.
45W117-147. Élections : révisions des listes électorales, inscriptions. 2011-2013.
45W148-157. Fonctionnement : doubles de documents comptables et budgétaires de la direction des Finances. 1985-2013.
N° 12031841 à 900.
M16012 Fourniture de matériels informatiques et de télécommunication : offre non retenue.
1954
Permis de construire.
Dossiers allocataires - 2008
M16040 Evaluation de plans de sauvegarde de copropriétés privées : offre retenue, suivi.
Délibération révision d'urgence, Lancement étude paysagère, Etude John Lang Lasalle (économique), Autorisations d'urbanisme
M11042 Entretien des espaces paysagers sur les secteurs Perrin, Rougemont et les berges du Canal : offres non retenues.
FS10001 Fournitures scolaires et de travaux manuels : échantillons, catalogues.
M09074 Restauration collective : suivi des auditions.

1873-1882.

1863-1872.

1760-1769.

« Sous le Pont du Canal »

1823-1832.

1803-1812.

« Route de Vaujours »
Chômage.
1997
- 1997 : comptes administratifs ville (2 exemplaires) et assainissement (3 exemplaires), comptes de gestion (4 exemplaires).
2011.
Permis de construire.

« La Rue de l'Amicale »

« Sevran Avenue Villepinte Parc de la Mairie »

« FREINVILLE Avenue Liégeard »

« Sevran Le Canal de l'Ourcq vu du pont de Sevran (Coté Freinville) »

« Institution libre dirigée par Mlle Girardet »

« Vert Galant (S-et-O) Canal de l'Ourcq : Baignade »

« Place du Marché »

« La Baignade du Canal »

« Détachement d'Artillerie Coloniale. »

« L''Église »

1750-1759.

« Sevran Plâtrière du Canal »
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteursoffres non retenues.
M08041 Travaux d'impression du journal municipal : offre retenue, suivi.
1978
Permis de construire.

« Av du Maréchal Lyautey et Av. H.Barbusse »

FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O). Avenue Liégeard. »

« La Route de Livry »

« Route de Vaujours »
2007.

« FREINVILLE-SEVRAN (S -et- O) Entrée du Casino. »

« Allée de l'Église »

« La Gare »

« Le Pont et le Building Dumontel »

« Plaine de Freinville Sévran (S.-et-O.) »
Passeports.
Bordereaux de remises.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: Dossier loi sur l'eau VH, Demande "cas par cas" évaluation environnementale

« Route de Vajours et de Livry »

« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Vue Générale »

« Rue de la Gare et Passage à Niveau »

« Sévran La Mairie »

« San Remo Corso Imperatrice »

« Place Gaston Bussière. »

Dessin de Dominique Breton, « Le Centre d'Accueil »
2011
Retraites.
Demandes d'admission à la retraite, états des services, validations de services.

« Monument aux Morts »

« La Caserne d'Infanterie »

« Avenue du Général Leclerc »

« Sevran Le Pont du Canal »

« Rue de la Passerelle »

« La Gare »

« Sevran Avenue de Villepinte »
ZAC Jardins de l'Ourcq, enquête publique
Actes n°1 à 205.
1993.
Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2007
Dossiers allocataires - 2008

« FREINVILLE (S.-et-O.) Angle des Allées Bugeaud et d'Alençon »

« Rue de l'Indépendance »

« Baraquement d'Artillerie »

« Rue de la Passerelle »

Carnaval Blues, 14e Carnaval de Sevran.

« Le port du Canal »

« La Carpière, Vue du Parc »

« Café de la Gare - Maison CHAPOUX »
BV 15 à 17
M08045 Travaux d'urgence impérieuse à l'école maternelle Jean Perrin : offres retenues, suivi.
Dossiers allocataires - 2008
2005.
Déclarations de travaux.
Inscriptions électorales.
Demandes nominatives, pièces annexes.
Projet de parc Laverne, Avenue Victor Hugo: DCE juillet 2013
M10011 Aménagement d'une salle de gymnastique : offre retenue, suivi.
2005
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
1983-1992.
Marchés publics.
Élaboration, attribution et suivi : offres, documents annexes, suivis de procédure, convocations à la CAO.
1990.
Jour de fête (2010-2012) : bilan, informatif, courrier. Rendez-vous aux jardins ( 2012/2014-2015) : programmation, plans, photos, courrier. Fêtes de quartier ( 2011-2015) : dossier organisation, plans, fiches action, courrier. Intégrathlon (2012-2015) : projet, programmation, courrier. Arbre de Noel, EMS, Baby Gym (2012-2014) : courrier. Atelier Santé ville (2013) : courrier, informatif. Hors les Murs (2013-2014) : fiches actions, courrier, compte -rendu réunion, plannings. Fonctionnement (1989-2012) : courrier, compte rendu réunion. CityRaid Proxaventure ( 2016-2017) : convention, décision, carnet de route.
M15047 - Services d'assurances pour la ville et le CCAS de Sevran : offres non retenues.
M08032 Conditionnement, déménagement sur site ou garde-meuble de fournitures, mobilier, matériels divers, de différentes écoles de la Ville dans le cadre des travaux à réaliser entre 2008 et 2010 : offres, suivi.
1998.
2011
Contrats.
SOMMAIRE
87W1-2. Contrats. 2012-2019.
M16034 Prestations topographiques : offres non retenues.
Syndicats
M08050 Fourniture et plantation de végétaux pour la Ville : offres retenues, suivi.
M08054 Entretien des espaces paysagers de la Ville : offres retenues, suivi.
M16031 Fourniture et livraison de papier polyvalent : offre retenue, suivi.
1965
Permis de construire.
Offres non retenues (2/2).
Offres retenues (4/6).
M15021 Missions d'études géotechniques pour la réalisation de travaux de constructions neuves, d'extensions de bâtiments existants conformément à la norme NF P 94-500 : offre retenue, suivi.
juillet - décembre
FSL : dossiers de suivi.
Dossiers allocataires - 2008
1969
Permis de construire.
Tables annuelles.
CAO : convocations.
2002.
Fourniture et livraison de sel de déneigement : offre retenue, suivi.
Bulletins et journaux municipaux
2006.
Etude paysagère 2002, "Image 2004"
M06063 Recherche et analyses bactériologiques sur les circuits d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux : offre retenue, suivi.
Dossiers administratifs des sorties
avril - juin
Offre retenue.
2012-2019
C16016 : contrat de licence et de maintenance du progiciel Vidal Hoptimal (titulaire VIDAL FRANCE), décision 2016/105 (2016-2018) ;
C17017 : contrat pour la réfection et l'entretien des cours de tennis (titulaire NASRI), décision 2017/187 (2017-2018) ;
C14002 : protection biologique intégrée pour les serres municipales (titulaire ÉTABLISSEMENTS PUTEAUX) décision 2017/87 (2014-2018) ;
C18008 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs sites de la Ville de Sevran (titulaire AURORE), décision 2018/117, avenant (2018-2019) ;
C15012 : contrat d'abonnement au logiciel Pass Avenir pour le service RSA (titulaire FONDATION JEUNESSE AVENIR ENTREPRISE), décision 2015/89 (2015-2018) ;
C14003 : convention de location, mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquide (titulaire EUROCHLORE), décision 2014/158 (2014-2018) ;
C17019 : contrat annuel pour la maintenance sur traceur OCE CW300MF pour le bureau d'étude (titulaire CLUB GROUPE), décision 2017/200 (2017-2018) ;
C17008 : mission de suivi de marché de performance énergétique pour la maintenance et les travaux de rénovation des installations d'éclairage public et signalisation tricolore lumineuse de Sevran (titulaire CONTACT VRD), décision 2017/054 (2017-2018) ;
C17023 : convention de partenariat d'animation dans le cadre du projet de sensibilisation (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/169 (2017-2018) ;
C17021 : convention relative à la mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour l'entretien des espaces verts sur plusieurs site de la ville (titulaire ASSOCIATION AURORE), décision 2017/205 (2017-2018) ;
C18001 : convention de formation au logiciel Concerto opus au bénéfice du personnel de la mairie de Sevran (titulaire ARPEGE), décision 2017/514 (2017-2018) ;
Contrat de valorisation et d'achat de certificat d'économie d'énergie (titulaire ENER CERT), décision 2012/16, décision de non reconduction (2012-2018) ;
C17004 : contrat de service SUN FR1009080 pour la maintenance d'une solution de stockage informatique (titulaire ORACLE), décision 2017/027 (2017-2018) ;
C13020 : contrat d'acquisition d'installation et de maintenance d'un module de retour guichet XML (titulaire TELINO), décision 2013/186 (2013-2018) ;
C16021 : mise en place d'un atelier et chantier d'insertion pour la sortie des bacs ordures ménagères (titulaire MJS), décision 2016/224 (2016-2017) ;
C15021 : contrat d'assistance aux logiciels GMA Protocole et GMA Viewer pour la gestion de l'évènementiel (titulaire GMA CONSULTING), décision 2015/354 (2015-2018) ;
Contrat d'abonnement pour l'utilisation d'un service logiciel pour la prise de rendez-vous en ligne du CMS : procédure sans suite (2018).
M16-01 Organisation d'un repas « Banquet 2016 » pour les retraités de Sevran : offre retenue, suivi.
M16036 Travaux de réfection de chaussées et de trottoirs dans diverses rues de Sevran : offre retenue, suivi.
M07072 Prestations de géomètre : dossier sous-Préfecture.
2012
Conseil Municipal. - Délibérations: répertoires chronologiques
M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.
M09050 Acquisition d'un broyeur et d'un micro tracteur pour les services des parcs et jardins : offre retenue, suivi.
M08014 Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution et de l'élaboration de dossiers techniques amiante : offre retenue, suivi.
M15028 Fourniture de végétaux, plantation et travaux d'espaces verts : offres retenues, suivi.
Procédure sans suite - Services de surveillance et de sécurisation de bâtiments communaux et de divers sites du territoire : suivi de procédure, offres.
FS07030 Renouvellement du progiciel de gestion informatique du CMS : offre retenue, suivi.
2006
Acquisition d'un véhicule de transport de personnes type car : offre retenue.
Offres retenues (1/6).
M05019 Entretien des voilages, rideaux occultant et solaires de l'ensemble des établissements municipaux : offre retenue, suivi.
M17002 - Étude d'intermodalité des pôles d'échanges de Sevran-Beaudottes et de Sevran-Livry : suivi de procédure, offre retenue.
Procédure infructueuse - Fourniture et livraison de sacs poubelles sérigraphiés pour les services de la ville : suivi de procédure.

Mémoire d'un exilé sevranais
Dossiers allocataires - 2009
Dialogue - n°17 - Décembre 1983

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°7 - Décembre 1978
Dialogue - n°5 - Août 1982

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°18 - Décembre 1971

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°10 - Octobre 1979

Dialogue [Nouvelle série] - n°16 - Mai 1988

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°1 - 1977

Dialogue - n°23 - Décembre 1984

Sevran Infos - n°9 - Mars/Avril 1997

Dialogue [Nouvelle série] - n°74 - Été 1994

Dialogue [Nouvelle série] - n°33 - Février 1990

Sevran Infos - n°25 - Décembre 1999

Sevran Infos - n°24 - Octobre/Novembre 1999

Sevran Infos - n°6 - Septembre/Octobre 1996

Sevran Infos - n°5 - Juin/Juillet/Août 1996

Sevran Infos - n°4 - Avril/Mai 1996

Sevran Infos - n°13 - Novembre/Décembre 1997

Sevran Infos - n°7 - Novembre/Décembre 1996

Dialogue [Nouvelle série] - n°39 - Octobre 1990

Dialogue [Nouvelle série] - n°79 - Février 1995

Sevran Infos - n°10 - Mai/Juin 1997

Sevran Infos - n°14 - Janvier/Février 1998

Dialogue [Nouvelle série] - n°36 - Mai 1990

Dialogue [Nouvelle série] - n°70 - Février 1994

Dialogue [Nouvelle série] - n°50 - Décembre 1991

Dialogue [Nouvelle série] - n°47 - Septembre 1991
Sevran le journal - n°31 - Décembre 2004
Sevran le journal - n°33 - Février 2005
Sevran le journal - n°7 - Été 2002
Sevran le journal
Sevran le journal - n°63 - Février 2008

Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968

Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]

Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961

Dialogue - n°1 - Mars 1982

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°19 - Juin 1972

Dialogue - n°10 - Janvier 1983

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°20 - Décembre 1972

Dialogue - n°7 - Octobre 1982

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°8 - Février 1979

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°13 - Juin 1969

Bulletin Municipal Officiel de Sevran - n°20 - Juin 1981
Dialogue - n°12 - Mars 1983

Dialogue [Nouvelle série] - Supplément - Septembre 1986

Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Sevran - n°25 - Juin 1975

Dialogue - n°24 - Février 1985

Dialogue [Nouvelle série] - n°1 - Février 1986

« Freinville Pont de Rougemont »

« Avenue Maxime »

« Le Canal de l'Ourcq »

« Rue de la Passerelle »

« Sevran La Place »

« Le pont du canal de l'Ourcq »

« Sevran Le Pont de Sevran »

Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978

Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950

Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973

Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980

Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899

« SEVRAN Passage à Niveau »

« Vaujours Caserne Sevran-Livry »

« SEVRAN FREINVILLE Eglise Ste-Elisabeth »

« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et- O.) Arrivée d'un Train Halte : Freinville-Sevran »

« SEVRAN-FREINVILLE Un dimanche sportif Le photographe sur le terrain »

« Ensemble «Terre et Famille» »

« La Rue de la Gare et l'Église. »

« Freinville (S.et-O.) Le Pont de Rougemont »

« Rue de la Gare »

« La Place et Rue de la Gare »

« Sevran L'Église »

« Le Pont du Canal de l'Ourcq. »

« Villa des Fleurs[], Maison de Repos et de Convalescence » Boulevard de l'Ourcq (actuellement Boulevard Stalingrad)

« Sevran-Livry »

« Vue Panoramique »

« La Sevranaise et les hauteurs de Livry »

« Avenue de Villepinte »

Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965

« SEVRAN à vol d'oiseau La Sevranaise »

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Pont de Rougemont »

Avenue Liégeard - Boulevard Westinghouse

Ecole Crétier

« La Mairie »

« Place du Marché »

« Gargan-l'Abbaye Usine de Freinville »

« Les Écoles »

« Sevran, divers aspects de la ville »

« La Sevranaise, vue du Canal »

« Gare du canal »

« Canal de l'Ourcq à Freinville-Sevran »

« Freinville La Baignade »

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Allée Liégared » : Casino de Freinville

« Freinville (S&O) L'usine entrée des ouvriers. »

« La Caserne d'Infanterie »

« Freinville Sevran. Eglise Ste-Elisabeth »

« Les Écoles »

« Place Gaston Bussière. »

« Le pont du Canal de l'Ourcq »

« Maison Causin Les Bosquets inondés »

« Sevran Freinville Route d'Aulnay »

« SEVRAN FREINVILLE Le Carrefour Liégeard »
Sevran le journal - n°1 - Décembre 2001
Sevran le journal - n°35 - Avril 2005
Sevran le journal - n°28 - Septembre 2004
Sevran le journal - n°47 - Été 2006
Sevran le journal - n°26 - Mai 2004
M06024 Élimination des déchets : dossier sous-Préfecture, suivi.
Projet de parc Laverne : Panneau de communication "L'aménagement des terrains Kodak"
M15023 Recherche de fibres d'amiante dans les enrobés du réseau routier de la Ville : offres non retenues.
M09009 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un restaurant pour l'école élémentaire Les Primevères : offres non retenues.
Procédure infructueuse - Acquisition d'une solution de protection périmétrique informatique : suivi de procédure.
M10045 Fourniture et livraison de mobilier pédagogique : offres.
M17013 - Vérification et entretien des moyens de lutte contre l'incendie et fourniture d'extincteurs : suivi de procédure, offre retenue.
2000.
Dialogue [Nouvelle série]
janvier - juin
M17009 - Fourniture de marchandise industrielle, vitrerie, petits matériels de mise en œuvre et accessoires : suivi de procédure, offre retenue.
M19002 - Travaux d'impression et de réalisation des différents supports physiques de la ville de Sevran : échantillons
Actes n°1 à 263.
2001.
M09062 Acquisition de matériel médical pour le CMS : offres.
Permis de construire.
M15012 Suivi animation d'une Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) sur la copropriété Perrin : offres non retenues.

« La route de Livry »
M16004 Prestations d'intermédiation immobilière : offre retenue, suivi.
2011.
M17023 - Désherbage mécanique et manuel des voiries : suivi de procédure, offres retenue et non retenues.
Prestations de fourniture, pose, nettoyage et réparation de voilages, rideaux, occultants et solaires : échantillons.
Carrière et paie.
SOMMAIRE :
80W1-2. Grèves. 2009-2013
80W3-14. Promotions internes. 2013-2017.
80W15-17. Avancements de grade. 2013-2017.
80W18. Commission administrative paritaire. 2003-2017.
80W19-22. Médaille du travail. 2014-2017.
80W23. Retraites. 2008-2015.
80W24-25. Risques statutaires, contentieux URSSAF. 2014.
80W26-157. Établissement de la paie. 2006-2017.
80W158-168. Cotisations et charges sociales. 2000-2017.
80W169-178. Chômage. 2014-2017.
80W179-180. Reconstitutions de carrières. 2008-2012.
80W181. Éléments comptables et budgétaires. 2016.
1970
Permis de construire.
M10012 - Organisation d'un spectacle pyrotechnique pour le 14 juillet 2010 : suivi de procédure, offre retenue.
M17033 - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des Relations publiques : suivi de procédure, offre retenue.
2004.
Dossiers allocataires - 2008
Dossiers allocataires - 2010
BV 25
M17030 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de l'exploitation du marché de chauffage avec intéressement : suivi de procédure, offres retenues et non retenues.
Acquisition d'un duplicopieur : offre retenue, suivi.
Permis de construire, permis de démolir.
Suivi de procédure.
Prestation de désherbage des voiries et du cimetière : offres non retenues.
2017-2018
M10029 - Acquisition de fournitures et de manuels scolaires : offres non retenues.
2016
janvier - juin
2008.
M15029 Prestations de nettoyage, réparation et retouche de voilages, rideaux occultants et solaires : offres non retenues.
Location de micro-ordinateurs : offre retenue, suivi.
1er semestre 2017
Fourniture de buffets, cocktails, services pour les manifestations organisées par la ville de Sevran en janvier 2007 et janvier 2008 (vœux) : offre retenue, suivi.
M08015 Fourniture et installation d'une plate-forme modulable et de rayonnages de stockage : offre retenue, suivi.
BV 8 (F-Z) à 9
M08003 Organisation de séjours en centre de vacances durant l'été 2008 pour les enfants de 6 à 17 ans : offres, suivi, dossier sous-préfecture.
M05032 Acquisition de cartouches pour les imprimantes de la Ville : offre retenue, suivi.
Création école municipal des sports (1987) : délibération, status. Plannings de vacances. Programme d'entrainement. Programme d'activités.
Dossiers allocataires - 2006
Dossiers allocataires - 2009
2000-2011
2015
Suivi de procédure.
Dossiers allocataires - 2008
M15046 Organisation de divers séjours de vacances pour les enfants et les jeunes de Sevran pour l'année 2016 : offres non retenues.
Acquisition de fournitures scolaires : suivi de procédure.
1995.
Reconstitution de carrières.
Éléments pour calcul à stage.
Offres.
M07070 Travaux de réfection des trottoirs : offre retenue, suivi.
Dossiers allocataires - 2009
M07064 Travaux d'impression de divers supports de communication pour la saison culturelle 2007-2008 : offres, suivi.
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive : procédure sans suite.
1979
Permis de construire.
2016-2017
Permis de construire.

« Bords du Canal »

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Jardins et Casino »

« Sévran Le Pont du Canal »

« Avenue de la Gare La Poste »
Actes n°288 à 527.
M16026 Organisation de séjours en classe de découverte 2017 : offres retenues, suivi.
Communication / concertation: presse, documents historiques, Biennale de l'environnement 2006
M17015 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, ÉPI, linge et textiles divers pour les agents et services de la ville de Sevran : offres non retenues.
Commission d'appel d'offres : convocations.
2003
M17029 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion et le contrôle de l'exploitation du réseau de chaleur ZAC de Sevran Beaudottes : offres non retenues.

« Freinville Sévran (S.-et-O.) Avenuee Liégard »

« Souvenir de Sevran »

« Sevran-Freinville. Usine Westinghouse »

« STOCKHOLM. Vinterbild fran Skansen med Nordiska Museet. »
Procédure sans suite - Fourniture et livraison de quotidiens et périodiques pour la ville de Sevran : suivi de procédure.
M08068 Fourniture et pose de filets pare-ballons pour les stades Bussière, Dupré et Guimier : offre, suivi.
1958
Permis de construire.

Section B - Feuille n°11

Section D - Feuille n°12

Section D - Feuille n°2

« Usine des Films Kodak. »

« La Cité Savigny »

« Le Parc Roger Badier »

« Freinville-Sévran (S.-et-O.) Ouverture de la pêche »

« Sevran La Poste »

« Le Parc des Soeurs »

« Freinville la Gare »

« Avenue de la gare, la Poste »

« Le Canal de l'Ourcq »

« Perspective du Canal de l'Ourcq »

« Maison de Repos des Gardiens de la Paix, Le Parc »

« Les Écoles »

« Avenue de Livry »

Section A - Feuille n°4

Section C - Feuille n°12

Section C - Feuille n°9

Section D - Feuille n°3

Section C - Feuille n°7

« SEVRAN-FREINVILLE Avenue Victor-Hugo »

« Freinville-Sevran »

« La maison de repos et de convalescence de Sevran (93) - Le potager. »

« Caserne de la Poudrerie 76e d'Infanterie 2e Compagnie Tout l'monde aux pommes ! »

« Sévran Rue de l'Amicale »

« Canal de l'Ourcq »

« Restaurant BOUDIGNOT Jeux et Bosquets Route de Livry, à SEVRAN »

« Sevran Quais de la Gare »

« Le Pont sur la ligne de Chemin de fer »

« Freinville (S.-et-O.) Bords du Canal La Platrière »

« FREINVILLE - SEVRAN (S.

« Avenue de la Gare »

« Carrefour de la Gare »

« Chemin du Halage et Pont de Sevran. »

« FREINVILLE-SEVRAN (S. & O) Eglise Ste Elisabeth »

« Les bords du Canal et le Boulevard de l'Ourcq »

« Le Quartier Perrin. »

« La Place »

« La Baignade »

« La maison de repos et de convalescence de Sevran - La rivière. »

« Les Écoles »

« LIVRY La Gendarmerie de Sevran-Livry Vue intérieure. »

« FREINVILLE Rue de Paris »

« GARGAN-L'ABBAYE. Avenue de la Gare de l'Abbaye »

« SEVRAN (S.-et-O.) - Route de Livry

« FREINVILLE (S.-et-O). Le Jardin Perdu. »

« Sevran-Seine-Saint-Denis

« Route de Vaujours »

« FREINVILLE Allée de Guise. »

« Maison Savy Téléph. 14. »

« Vue panoramique, Le Canal de l'Ourcq, l'Écluse »

« La Baignade de Freinville Sévran »

14 juillet 1929, Roger et André Pericaud

« La Place »

« Le Canal »

« Le Canal »

« Chemin de halage et Pont de Sevran »

« Freinville (S.-et-O.) l'Avenue Liégaerd »

« La montée du Pont du Chemin de Fer »

« FREINVILLE Rue Montesquieu »

« Stockholm Utsigt fran Katarinahissen »

« Route Gabriel Péri »

« FREINVILLE-SEVRAN (S.-et-O.) Allée Liégeard .Fête de Freinville. »

« Place Gaston Bussière. »
Sevran le journal - n°19 - Octobre 2003
Sevran le journal - n°43 - Février 2006

Sevran Infos - n°32 - Janvier/Février 2001
Sevran le journal - n°92 - Janvier 2011
Sevran le journal - n°29 - Octobre 2004
Sevran le journal - n°61 - Décembre 2007
Sevran le journal - n°74 - Mars 2009
Sevran le journal - n°79 - Octobre 2009
Sevran le journal - n°125 - Mars 2014
Sevran le journal - n°98 -
Sevran le journal - n°161 - Décembre 2017
Sevran le journal - n°143 - Janvier 2016
Sevran le journal - n°122 - Décembre 2013
Sevran le journal - n°96 - Mai - 2011
Sevran le journal - n°100 -
Sevran le journal - n°146 - Avril 2016
Sevran le journal - n°104 - Février 2012
Sevran le journal - Supplément - Avril 2013
Sevran le journal - Supplément - Été 2015
Sevran le journal - n°113 - Janvier 2013

« Église de Sevran Fête de Notre-Dame de Lourdes 11 Février 1934 »

« L'église Saint-Martin. »

« Intérieur de l'Église. »

« La Poudrerie »

Liste nominative 1926

Liste nominative 1931

Liste nominative 1962

Liste nominative 1901
Fourniture de boissons alcoolisées pour la ville et le CCAS : suivi.
M08016 Réalisation d'une étude de revalorisation du centre-ville de Sevran : offre retenue, suivi.
Actes n°1 à 207.
juillet - décembre
2016
Permis de démolir.
SE08028 Réception du Nouvel an pour les personnes retraitées de Sevran : offre retenue, suivi.
M08049 Fourniture, livraison et installation de mobilier scolaire et de restauration : offre retenue, suivi, catalogues, révision des prix.
2017
Offres retenues (1/3).
M08044 Réalisation d'un diagnostic local de sécurité : offre retenue, suivi.
1973
Permis de construire.