
Registre des délibérations - 2010 (2/4)
- Date: 2010-01-01/2010-12-31
- Cote: 22W/9
- Auteur:
- Contexte : Délibérations du Conseil Municipal (2008-2014) > Registres des délibérations
Délibérations du Conseil municipal. - A intervalle régulier (mensuellement en règle générale), les élus se réunissent afin de débattre de questions relatives à la vie de la commune. Chaque point abordé en séance fait l'objet d'un vote, dont le résultat fait l'objet d'un acte administratif officiel : la délibération. Chaque délibération se voit attribué un numéro définitif correspondant à son ordre d'arrivée dans le débat.
Vous pouvez donc les retrouver sous trois formes distinctes : intégrées aux registres correspondant, insérées dans leur dossier de séance (tout comme l'ordre du jour et/ou les documents annexes) ou enregistrées pour certaines d’entre elles.