Délibérations du Conseil Municipal (1838-2014) 42 résultats (3ms)
1D/8
,
s.d.
Registre manquant
1D/2
,
s.d.
Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
1D/25
,
1968
Registre des délibérations : séances du 9 février 1982 au 16 décembre 1982
1D/39
,
1982
Registre des délibérations : séances du 8 mars 1962 au 4 octobre 1962
1D/19
,
1962
Registre des délibérations : séances du 8 février 1963 au 20 novembre 1963
1D/20
,
1963
Registre des délibérations : séances du 5 février 1975 au 12 novembre 1975
1D/32
,
1975
Registre des délibérations : séances du 5 février 1958 au 23 juin 1960
1D/17
,
1958-1960
Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961
1D/18
,
1960-1961
Registre des délibérations : séances du 31 janvier 1979 au 30 octobre 1979
1D/36
,
1979
Registre des délibérations : séances du 3 octobre 1937 au 27 mai 1941
1D/11
,
1937-1941
Registre des délibérations : séances du 29 mai 1929 au 25 novembre 1933
1D/9
,
1929-1933
Registre des délibérations : séances du 29 mai 1909 au 18 juillet 1920
1D/6
,
1909-1920
Registre des délibérations : séances du 29 juin 1950 au 18 mars 1954
1D/15
,
1950-1954
Registre des délibérations : séances du 29 décembre 1933 au 22 mai 1937
1D/10
,
1933-1937