Délibérations du Conseil Municipal (1838-2014) 42 résultats (4ms)
1D/22
,
1965
Registre des délibérations : séances du 20 juin 1941 au 12 septembre 1944
1D/12
,
1941-1944
Registre des délibérations : séances du 20 mai 1838 au 13 mai 1855
1D/1
,
1838-1855
Registre des délibérations : séances du 21 mai 1954 au 23 septembre 1957
1D/16
,
1954-1957
Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
1D/35
,
1978
Registre des délibérations : séances du 23 février 1967 au 22 décembre 1967
1D/24
,
1967
Registre des délibérations : séances du 23 janvier 1976 au 10 novembre 1976
1D/33
,
1976
Registre des délibérations : séances du 24 septembre 1944 au 24 octobre 1947
1D/13
,
1944-1947
Registre des délibérations : séances du 26 mars 1971 au 23 novembre 1971
1D/28
,
1971
Registre des délibérations : séances du 27 février 1974 au 6 novembre 1974
1D/31
,
1974
Registre des délibérations : séances du 27 janvier 1977 au 7 décembre 1977
1D/34
,
1977
Registre des délibérations : séances du 28 janvier 1970 au 26 novembre 1970
1D/27
,
1970
Registre des délibérations : séances du 29 décembre 1933 au 22 mai 1937
1D/10
,
1933-1937
Registre des délibérations : séances du 29 juin 1950 au 18 mars 1954
1D/15
,
1950-1954
Registre des délibérations : séances du 29 mai 1909 au 18 juillet 1920
1D/6
,
1909-1920