
Délibérations du Conseil Municipal (1838-2014) 42 résultats (10ms)

1D/37
,
1980

Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961
1D/18
,
1960-1961

Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
1D/22
,
1965

Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
1D/4
,
1883-1899

Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
1D/35
,
1978

Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
1D/30
,
1973

Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
1D/25
,
1968

Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]
1D/41
,
1974-1982

Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950
1D/14
,
1947-1950

Registre des délibérations : séances du 18 juillet 1920 au 15 novembre 1925
1D/7
,
1920-1925

Registre des délibérations : séances du 13 janvier 1964 au 15 décembre 1964
1D/21
,
1964

Registre des délibérations : séances du 20 mai 1838 au 13 mai 1855
1D/1
,
1838-1855

Registre des délibérations : séances du 15 novembre 1874 au 4 mars 1883
1D/3
,
1874-1883

Registre des délibérations : séances du 23 février 1967 au 22 décembre 1967
1D/24
,
1967

Registre des délibérations : séances du 18 janvier 1966 au 21 octobre 1966
1D/23
,
1966