Délibérations du Conseil Municipal (1838-2014) 532 résultats (4ms)
22W/14
,
2011
Registre des délibérations - 2011 (4/6)
22W/15
,
2011
Registre des délibérations - 2011 (5/6)
22W/16
,
2011
Registre des délibérations - 2011 (6/6)
22W/17
,
2011

Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
1D/4
,
1883-1899

Registre des délibérations : séances du 11 mars 1981 au 23 décembre 1981
1D/38
,
1981

Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980
1D/37
,
1980

Registre des délibérations : séances du 13 janvier 1964 au 15 décembre 1964
1D/21
,
1964

Registre des délibérations : séances du 13 novembre 1947 au 3 mai 1950
1D/14
,
1947-1950

Registre des délibérations : séances du 14 mai 1899 au 29 mai 1909
1D/5
,
1899-1909

Registre des délibérations : séances du 14 mars 1972 au 23 novembre 1972
1D/29
,
1972

Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
1D/30
,
1973

Registre des délibérations : séances du 15 janvier 1969 au 17 décembre 1969
1D/26
,
1969

Registre des délibérations : séances du 15 novembre 1874 au 4 mars 1883
1D/3
,
1874-1883

Registre des délibérations : séances du 18 janvier 1966 au 21 octobre 1966
1D/23
,
1966