Délibérations du Conseil Municipal (1838-2014) 42 résultats (5ms)
1D/14
,
1947-1950
Registre des délibérations : séances du 4 novembre 1960 au 29 novembre 1961
1D/18
,
1960-1961
Répertoire chronologique des délibérations du Conseil Municipal [1974-1982]
1D/41
,
1974-1982
Registre des délibérations : séances du 9 janvier 1968 au 11 octobre 1968
1D/25
,
1968
Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
1D/30
,
1973
Registre des délibérations : séances du 11 mai 1883 au 9 avril 1899
1D/4
,
1883-1899
Registre des délibérations : séances du 2 avril 1965 au 23 novembre 1965
1D/22
,
1965
Registre des délibérations : séances du 22 février 1978 au 6 décembre 1978
1D/35
,
1978
Registre des délibérations : séances du 12 janvier 1980 au 26 novembre 1980
1D/37
,
1980
Registre des délibérations : séances du 13 janvier 1964 au 15 décembre 1964
1D/21
,
1964
Registre des délibérations : séances du 14 mars 1972 au 23 novembre 1972
1D/29
,
1972
Registre des délibérations : séances du 23 février 1967 au 22 décembre 1967
1D/24
,
1967
Registre des délibérations : séances du 28 janvier 1970 au 26 novembre 1970
1D/27
,
1970
Registre des délibérations : séances du 24 septembre 1944 au 24 octobre 1947
1D/13
,
1944-1947
Registre des délibérations : séances du 15 novembre 1874 au 4 mars 1883
1D/3
,
1874-1883