Délibérations du Conseil Municipal (1838-2014) 42 résultats (6ms)
1D/3
,
1874-1883
Registre des délibérations : séances du 13 janvier 1964 au 15 décembre 1964
1D/21
,
1964
Registre des délibérations : séances du 18 janvier 1966 au 21 octobre 1966
1D/23
,
1966
Registre des délibérations : séances du 5 février 1975 au 12 novembre 1975
1D/32
,
1975
Registre des délibérations : séances du 8 février 1963 au 20 novembre 1963
1D/20
,
1963
Registre des délibérations : séances du 14 mai 1899 au 29 mai 1909
1D/5
,
1899-1909
Registre des délibérations : séances du 29 mai 1909 au 18 juillet 1920
1D/6
,
1909-1920
Registre des délibérations : séances du 23 janvier 1976 au 10 novembre 1976
1D/33
,
1976
Registre des délibérations : séances du 29 décembre 1933 au 22 mai 1937
1D/10
,
1933-1937
Registre des délibérations : séances du 11 mars 1981 au 23 décembre 1981
1D/38
,
1981
Registre des délibérations : séances du 5 février 1958 au 23 juin 1960
1D/17
,
1958-1960
Registre des délibérations : séances du 21 mai 1954 au 23 septembre 1957
1D/16
,
1954-1957
Registre des délibérations : séances du 9 février 1982 au 16 décembre 1982
1D/39
,
1982
Registre des délibérations : séances du 26 mars 1971 au 23 novembre 1971
1D/28
,
1971
Registre des délibérations : séances du 29 juin 1950 au 18 mars 1954
1D/15
,
1950-1954