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4FI/631
M08061 Création d'un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif Jesse Owens : offres, DCE, suivi, échantillons.
77W/158-77W/162
,
2008-2010
Direction des Ressources Humaines
167W
,
1985-2021
Cinéma 39 marches : pièces administratives du conseil d'administration de la régie du cinéma (régie dotée de personnalité morale et autonomie financière dénommée "cinéma 39 marches")
2017
80W/166-80W/168
M12035 Fourniture, installation, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine public de la Ville : offre retenue, suivi.
77W/436
,
2012-2016
Délégation du service public du marché
167W 25
,
2016
Vol de gilet para-balles dans les locaux du pôle tranquillité publique
167W 26
,
2017
« Vue générale »
4FI/114
Organisation de séjours en France et à l'étranger en direction des personnes retraitées de la Ville de Sevran : suivi de procédure.
77W/114
,
2009
2000.
25W/78
Dossiers allocataires - 2008
48W/32
,
2008
2014
51W/1-51W/2
Réparation des véhicules du parc automobile : procédure infructueuse.
77W/312
,
2016
Bordereaux-journaux de paie, bordereaux périodiques de mandatement.
80W/123-80W/157
,
2014-2017
« Sevran Plâtrière du Canal »
4FI/77