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53W/10
M17007 - Fourniture, livraison et installation de mobilier et de matériel éducatif : suivi de procédure.
98W/96-98W/97
,
2017-2021
Marché déconcentré Pavillon aux Histoires : offre, suivi.
77W/350-77W/352
,
2012
Actes de concession temporaire.
53W/2
,
1868-1946
1994.
50W/44-50W/45
M05059 Achat de sacs poubelles pour la Ville de Sevran : offre retenue, suivi.
77W/28
,
2005-2008
M17011 - Fourniture et livraison d'articles de papeteries administratives et/ou scolaires, de consommables et de petit matériels de travaux manuels pour l'ensemble des services de la ville : offres non retenues.
98W/65
,
2017-2021
Dossiers allocataires - 2008
48W/42
,
2008
Procédure sans suite - Services de prestations et de location de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo : suivi de procédure.
98W/31
,
2017
1999.
25W/77
juillet - décembre
17W/11
,
2002
Actes n°1 à 255.
50W/34
Offres non retenues (2/3).
98W/37
2006
88W/68
Permis de construire, déclarations de travaux, permis de démolir.
Dossiers allocataires - 2011
48W/80
,
2011