
Registre des délibérations : séances du 15 février 1973 au 20 décembre 1973
- Date: 1973-01-01/1973-12-31
- Cote: 1D/30
- Auteur:
- Contexte : Conseil Municipal. - Délibérations : registres par séance
Délibérations du Conseil municipal. - A intervalle régulier (mensuellement en règle générale), les élus se réunissent afin de débattre de questions relatives à la vie de la commune. Chaque point abordé en séance fait l'objet d'un vote, dont le résultat fait l'objet d'un acte administratif officiel : la délibération. Chaque délibération se voit attribué un numéro définitif correspondant à son ordre d'arrivée dans le débat.
Vous pouvez donc les retrouver sous trois formes distinctes : intégrées aux registres correspondant, insérées dans leur dossier de séance (tout comme l'ordre du jour et/ou les documents annexes) ou enregistrées pour certaines d’entre elles.