Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Zoom sur... Histoire(s) locale(s) Expositions virtuelles Indexation collaborative Informations pratiques

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Etat de fonds de la commune

Archives Modernes (de la révolution à 1982)

• Série P - Cultes

• Série K - Elections et personnel

• Serie I - Police, hygiene publique, justice

• Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux

• Série C - Bibliothéque administrative

• Série H - Affaires militaires

• Série F - Population, économie sociale, statistique

• Série L - Finances de la commune

• Série S - Pièces diverses

• Série E - Etat civil

• Série A - Lois et actes du pouvoir central

• Série G - Contribuitions, administrations financières

• Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts

• Serie O - Travaux publics, voiries, moyens de transport, regime des eaux

• Série M - Edifices communaux, monuments et établissement publics

• Série Q - Assistance et prevoyance

• Série D - Administration générale de la commune

• Série T - Urbanisme

• Série B - Actes de l'administration départementale

Archives contemporaines (à partir de 1983)

• 17. Action sociale

• 13. Politique de la ville

• 19. Enfance, jeunesse

• 01. Vie politique et publique

• 04. Affaires Juridiques

• 21. Sports et loisirs

• 12. Ordre public

• 20. Culture

• 07. Communication

• 11. Population

• 05. Finances

• 10. Matériel et logistique

• 14. Urbanisme et habitat

• 18. Hygiène et santé publique

• 16. Voirie et réseaux

• 09. Informatique

• 02. Administration municipale

• 08. Archives

• 06. Marchés publics

• 15. Biens communaux

• 03. Ressources Humaines

• 22. Economie et turisme

Partager la ressource
Lien permanent :

Etat de fonds de la commune

Organisme : Archives municipales de Sevran