M05025 Travaux d'entretien courant tout corps d'état du patrimoine : offres retenues, suivi de procédure, DCE, dossier sous-Préfecture.

• Date :

  2005-2008

• Description physique :

  Importance matérielle : 0.35 ml

  Particularité physique : papier

• Identifiant :

  77W/21-77W/22

• Droits :

  Communicable

• Information sur l’évaluation :

  elimination 10 ans après 2008

• Conditions d’accès :

  Communicable